... daniel de rémy de courcelle Daniel de Rémy de Courcelle et à laquelle assistaient messire François de Montmorency-Laval, Jean Talon, les sieurs Villeray, Pierre de Gorribon, de Tilly, Damours et le substitut du procureur général, le sieur de la Tesserie ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Montmorency-Laval, évêque de Pétrée, nommé par le roi premier Évêque de ce pays lorsqu’il aura plu à notre Saint-Père le Pape d’en établir un, conseiller perpétuel au Conseil souverain établi à Québec par l’édit du mois d’avril 1663 ; les sieurs ...
... XIV en 1669, les religieuses Hospitalières de Saint-Joseph de l’île de Montréal exposèrent que, dès l’année 1659, elles avaient été admises, reçues et installées dans l’hôpital qui avait été établi quelques années auparavant sous l’impulsion de Mgr de Laval ...
... Après avoir entendu la contestation entre François Bissot, d’une part, et les habitants de la pointe De Lévy, d’autre part, étudié la configuration des lieux, écouté lesdits habitants, consulté les contrats de concession et relu l’arrêt du premier août ...
... Baugy, Michel Baugy, Toussaint Girou, René Chevalier, Léonard Leblanc, Pierre Marcou, Nicolas Bélanger, Michel LeCour, Denis Anez, Paul de Rainville, Pierre LaVallée, Jean Gibault, Zacharie Maheu, Jean Galaup et Jacques Tardif, tous habitants du bourg ...
... C’est des mains de Sa Majesté qu’elle reçut sa charte civile en 1671, et en 1676 sa charte canonique de Mgr de Montmorency-Laval. ...
... Premier mandat) Secondé par l’intendant Jean Talon, de septembre 1672 à novembre 1672 et sans intendant, de novembre 1672 à juin 1675 et Secondé par l’intendant Jacques Duchesneau, de juin 1675 à novembre 1682 Autorités religieuses : Mgr de Montmorency-Laval ...
... (NML 9_08084/0316) La même position d’huissier, détenue par François Genaple de Bellefonds, fut reconfirmée le 22 octobre 1682, à laquelle s’ajouta la fonction de notaire et de garde-notes de la ville de Québec, en remplacement du sieur Romain Becquet ...
... Le 11 octobre 1673 NML 9_08084/0151 Commission d’huissier et de sergent royal confiée au sieur Genaple Donnons et octroyons à François Genaple de Bellefonds l’office d’huissier et sergent royal, exploitant par tout le Canada. ...
... pouvoir aller à la chasse, et par conséquent de payer leurs dettes… Le 16 mars 1674 127 NML 9_01863/0002-C Concession de la seigneurie de la Petite-Nation La Compagnie des Indes occidentales, sur la demande qui nous a été faite par Monseigneur de Laval ...