... Jean-Philippe Garneau, Justice et règlements de conflits dans le gouvernement de Montréal à la fin du Régime français, Mémoire de maîtrise, UQAM, 1995, 243 p. ; Jean-François Leclerc, Un aspect des relations sociales en Nouvelle-France : les voies de ...
Sans différends, point d'harmonie
... François Billaçois, « Pour une enquête sur la criminalité dans la France d’Ancien Régime », p. 342-344. Xavier Rousseaux, « Historiographie du crime et de la justice criminelle dans l’espace français (1990-2005). ...
... Dans le même esprit, les travaux des historiens Jean-François Leclerc et Jean-Philippe Garneau ont démontré que les institutions judiciaires n’avaient pas le monopole des règlements de conflits dans la colonie16. ...
... André Lachance, « Le contrôle social dans la société canadienne du Régime français du xviiie siècle », Criminologie, vol. 18, no 1 (1985), p. 7-18 ; Jean-François Leclerc, « Justice et infra-justice en Nouvelle-France, les voies de fait à Montréal ...
... Pour les cas concernant les boulangers, voir : Procès contre François Bleau pour contravention aux règlements, 1700, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D419.2 ; Procès contre Paul Bouchard pour contravention au nouveau règlement ...
... et québécoises, xviie-xxie siècle, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 1986, p. 440 ; François Melançon, « Le livre en milieu colonial d’Ancien Régime : l’exemple de la Nouvelle-France », dans Jacques Michon et Jean-Yves Mollier (dir.) ...
... . ; JeanFrançois Leclerc, « Justice et infra-justice en Nouvelle-France, les voies de fait à Montréal entre 1700 et 1760 », Criminologie, vol. 18, no 1 (1985), p. 25-39 ; Jean-François Leclerc, Un aspect des relations sociales en Nouvelle-France : ...
... situation-problème, telles qu’elles ont été préalablement définies, que seront étudiées les réactions sociales engendrées par la criminalité dans le gouvernement royal de Montréal entre actes de la rencontre du 8 novembre 2002 autour du Cap des tempêtes de Lucien François ...
... Procès entre Guillaume Roussel, beau-père de Marie-Anne Lalande, et François Beaune pour reconnaissance de paternité, 1711, Bibliothèque et archives nationales du Québec [ci-après BANQ], Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1279 ; Procès ...
... Le procès opposant le juge François-Marie Bouat à un dénommé Malouin, menuisier sur la rue Notre-Dame, est éloquent. ...