... Le 7 mars 1695 NML 94439/0995 Concession accordée à la rivière du Sud Vu par le Conseil un titre de concession accordé à René LePage le 17 mars 1693, signé Frontenac et Champigny, d’une lieue de terre de front, à prendre à une ligne qui sera tirée ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... principaux habitants et bourgeois de la ville de Québec, il fut décidé et ordonné le 22 février 1698 : - Que le pain blanc, bis blanc et bis sera vendu et distribué par les boulangers sur le pied de trois livres cinq sols le minot de blé, et ce jusqu’au 31 mars ...
... L’arrêt du roi fut enregistré au greffe du Conseil le 29 mars 1700, sous le droit de réserve, soutenu par le gouverneur et l’intendant, d’obtenir de Sa Majesté réponse aux questions suivantes : - Qui aura la nomination aux cures des églises bâties des ...
... Dans cette optique, le Conseil supérieur précisa sa position en émettant le 14 mars 1701 les règlements suivants : Le Conseil fait défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu’elles soient, allant ou étant au-dessus de ladite ville de ...
... Le même sujet demeura d’actualité et revint constamment, principalement dans la région de Montréal, puisque le 30 mars 1701 le Conseil répliqua avec de nouveaux règlements concernant la disette en cours : Le Conseil enjoint à tous les habitants de ce ...
... 242 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Le 29 mars 1700 NML 94440/0413 Le 15 octobre 1700 NML 9_08099/0281 Lettres de noblesse accordées à Nicolas Juchereau, sieur de Saint-Denis Règlement pour la création de la Compagnie ...
... Dans les deux cas, les demandes furent acceptées et confirmées au greffe du conseil, le 14 mars 1701. ...
... On y laissera pareillement deux tableaux de Jésus et Marie qui sont en regard, qui ont été donnés par ledit sieur de Repentigny. - Que les autres ornements, linges et meubles, aussi bien le calice d’argent qui ont servis jusqu’à présent pour l’administration ...
... Richelieu Vu au Conseil la requête présentée par Jacques Hertel, sieur de Cournoyer, enseigne d’une Compagnie du détachement de la Marine en ce pays, tendant à ce que le Conseil ordonne l’enregistrement d’un titre de concession à lui accordée le premier mars ...
... Le 4 décembre 1702 Le 5 octobre 1702 249 NML 94440/0808 Demande de pourvoir aux besoins d’une veuve prisonnière Sur la requête de Marie Niel, veuve de Jacques Petit de Verneuil, vivant commis en ce pays et un des trésoriers généraux de la Marine ...