... Le 20 mars 1715 NML 82204/0148 NML 82204/0147 NML 82204/0148 ***Ordonnance qui commet Jean Congnet, huissier au Conseil supérieur, pour faire la visite des blés et farines qui sont dans le gouvernement de Montréal. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... 340 Le 5 mars 1716 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_08100/0450 Jugement concernant les corvées que les habitants de La Chevrotière (Grondines) doivent fournir C’est en conclusion d’un long jugement que l’intendant ...
... Mars 1716 NML 9_08099/0351 Autres règlements concernant les Sauvages Le fléau des coureurs de bois survécut toutefois au roi Louis XIV et devint par le fait même l’embarras des tuteurs du jeune Louis XV. ...
... 344 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s d’emplacement que d’une langue de terre aux Cascades, et la date de la donation, soit le 12 octobre 1702 et le nom du titulaire, le sieur Pierre Jacques Marie de Joibert de Soulanges. ...
... François Marie Buât, la fonction de lieutenant général en la juridiction de Montréal. contre chacun des contrevenants de trente livres d’amende et de confiscation de leurs harnais. ...
... Mars 1717 NML 9_08099/0367 Augmentation du nombre des sœurs converses à l’Hôpital général de Québec Dans la publication des lettres patentes du mois de mars 1717, émises de Paris, il y était dit que : Le feu roi notre très honoré seigneur et bisaïeul ...
... 1718, un tiers au premier mars 1719 et l’autre tiers au premier mars 1720, et à ceux qui les rapporteront après le départ desdits vaisseaux, et avant le départ des derniers vaisseaux de l’année prochaine, 1718, moitié payable au premier mars 1719, et ...
... Afin d’illustrer la sévérité des peines attachées à la falsification des monnaies de carte, rien de mieux que de rapporter ce que les autorités réservèrent, le 7 mars 1690, à Pierre Malidor, chirurgien, emprisonné pour avoir contrefait les signatures ...
... C’est aussi dans la même vue qu’après nous être fait représenter notre déclaration du cinq mars, mil sept cent quarante-huit, par laquelle nous avons ordonné la suspension du dixième de l’amiral de France sur les prises durant la guerre qui subsistait ...
... Le 6 mars 1718 NML 82204/0172 Le Conseil a accepté d’inscrire à son greffe la nomination du sieur de Lespinay à la fonction de lieutenant général au siège de l’Amirauté établi à Québec. ...