... Le 1er mars 1735, on leur fit don d’une autre étendue de terre comprise entre la seigneurie appartenant aux représentants des feux de Langloiserie et Petit et la seigneurie du lac des Deux Montagnes appartenant au Séminaire sur le front d’environ deux ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... ici la présente année, la monnaie de cartes aura cours sur le pied de la déclaration du roi du 25 mars dernier et elle sera reçue tant dans les paiements qui se feront que par le trésorier de la Marine. ...
... Sur ce qui nous a été représenté par Monsieur de Belmont, supérieur des Messieurs les ecclésiastiques du Séminaire de Ville-Marie, procureur de Monsieur Lechassier, supérieur des ecclésiastiques dudit Séminaire de Saint-Sulpice de Paris, seigneurs de ...
... 362 Le 17 mars 1720 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 82204/0180 ***Ordonnance qui, sous le bon plaisir de Sa Majesté, permet à Philippe Peire de continuer à faire la pêche aux marsouins aux îles de Kamouraska, à condition ...
... Le 7 juillet 1720 NML 82204/0188 ***Ordonnance qui décide que le sieur Legardeur de Repentigny, seigneur de La Chesnaye, concédera à Marie Rivière, veuve de Jacques Beaudoin, une terre de six arpents de front pour l’indemniser des pertes qu’elle a ...
... Nous défendons à toutes sortes de personnes, de quelque qualité et condition qu’elles soient, de tuer des perdrix depuis le 15 mars jusqu’au 15 juillet, à peine de cinquante livres d’amende, applicable au dénonciateur. ...
... Le 12 mars 1721 NML 82204/0196 ***Ordonnance qui autorise le sieur Cugnet à commettre le sieur Volant Radisson pour faire les visites nécessaires dans les maisons de Montréal afin de saisir les marchandises sujettes aux droits. ...
... Et Sa Majesté voulant empêcher un pareil abus, déclare nulles toutes les conventions que les matelots pourront faire dans les colonies, à commencer le premier mars mil sept cent vingt-deux, pour raison ...
... Le 3 mars 1722 NML 82204/0213 ***Ordonnance qui commet le sieur Collet, procureur général du Conseil supérieur, pour faire les fonctions de commissaire au sujet du district des paroisses, se rendre dans chaque paroisse, entendre les seigneurs et les ...
... Batiscan : L’étendue de la paroisse de Saint-FrançoisXavier, située en ladite seigneurie, sera de deux lieues moins dix arpents, que contient le front de ladite seigneurie, à prendre du côté d’en bas, depuis le fief de Sainte-Marie, en remontant le long ...