... Cet arrêt du Conseil d’État du roi, intitulé Pour la diminution des espèces et matières d’or et d’argent et des espèces de cuivre et de billon, fut inscrit aux registres du Conseil supérieur de Québec le 27 mars 1724. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... d’or, celui des anciens louis, le marc d’argent fin et celui des écus des anciennes fabrications seront reçus aux hôtels des monnaies sur le pied de la diminution d’un cinquième du prix réglé par l’arrêt du 22 mars 1724, et les autres matières d’or et ...
... paroisse, seigneurie de Maur, avons réglé, en conformité et par l’autorité de l’ordonnance de Monsieur Bégon, intendant du Canada, en date du 12 décembre 1724, que Michel Porreau, outre les soins mentionnés en l’acte passé par main de notaire, le 28 mars ...
... Le 17 février 1725 Le 24 mars 1725 NML 82204/0272 ***Ordonnance qui enjoint à tous les habitants de Charlesbourg dont les terres sont sur le grand chemin de rétablir, chacun en droit soi, lesdits chemins aussitôt après la fonte des neiges. ...
... A Charles Le Moyne, baron de Longueuil, était le père de Charles Le Moyne II qui fut gouverneur intérimaire de mars à avril 1752. Quelques auteurs prétendent qu’ils étaient frères. Reste à savoir ! ...
... Mgr François Louis de Pourroy de Lauberivière, 1739 à 1739 Mgr Henri Marie Dubreuil de Pontbriand, de 1741 à 1747 L e quinzième gouverneur de la NouvelleFrance fut le marquis Charles de Beauharnois. ...
... Le 30 mars 1726 NML 9_08099/0505 Terminologie des expressions utilisées dans le commerce des castors En vue de mieux comprendre la terminologie utilisée dans le commerce du castor, nous avons cru utile de rapporter intégralement un arrêt introduit ...
... Catherine Collet, sa femme, pour se charger des soins, nourriture, entretien et éducation d’une fille âgée de quatre mois, trouvée dans la paroisse de Repentigny, nommée Marie-Jeanne, comme il parait par l’acte d’engagement passé entre ledit sieur Raimbault ...
... Le sieur de Leigne sera remplacé à cette fonction le 5 mars 1744 par le sieur Daine. ...
... Le 23 mars 1727 NML 9_08101/0450 Ordonnance qui défend de tuer les perdrix durant la nidification Une seconde ordonnance fut émise en rappel le 23 mars 1727, l’intendant Dupuy considérant que celle du 28 janvier 1721 n’était pas suffisamment observée ...