... soumis, pour recevoir d’eux leur mission, et tenus de rendre compte de leur conduite aux curés des paroisses où ils enseigneront, sans qu’aucun homme puisse tenir école de filles, ni aucune femme tenir école pour garçons, à moins que ce ne soient gens mariés ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... 425 c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s contre et au préjudice de notre ordonnance du vingt mars dernier. ...
... Le 16 août 1728 Le 27 mars 1728 NML 82205/0032 NML 82205/0035 ***Ordonnance qui permet aux pères récollets de raccommoder en bardeaux la couverture de leur église parce qu’il n’y a pas de tuiles ni d’ardoises dans le pays. ...
... 1729 NML 9_08099/0523 Retour de la monnaie de cartes Voici qu’une ordonnance royale en date du 2 mars 1729 annonce un revirement de situation : le retour de la monnaie de cartes : Sa Majesté s’étant fait rendre compte de la situation où se trouve ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s déclaration du roi du 2 mars 1729, jusqu’à ce qu’il y en ait une quantité suffisante de fabriquée pour retirer lesdits billets. ...
... ***Ordonnance qui porte que les billets causés valeur en ordonnances (sic) du sieur Lanouillier cesseront d’avoir cours dans le commerce et ne seront plus reçus et remboursés en monnaies de cartes après le 15 mars prochain. ...
... Le 16 mars 1730 NML 82205/0053 ***Ordonnance qui fait savoir aux habitants de Baie-Saint-Paul et des Éboulements et des environs que ceux d’entre eux qui se donneront à faire du goudron seront payés comptant à raison de vingtdeux livres le baril de ...
... Le 27 mai 1730 NML 9_08101/0460 Corvée ordonnée pour réparer le pont du moulin de la seigneurie de Maur Sur la requête à nous présentée par Dame Marie Thérèse de Gaillon, veuve du feu sieur François Aubert, seigneur de Maur, conseiller au Conseil supérieur ...
... Vu l’état contenant les noms desdits particuliers au nombre de trente-neuf, savoir : Marianne LeBeau, Lespinay, Nicolas Favereau, Michel Carbonneau, André Languedoc, Joseph Labrie, Étienne Petit, Antoine Roy, Pierre Marié, Jean Archambault, Jean Larion ...
... Le 17 mars 1731 NML 9_081000/0344 Problème récurrent concernant les cochons Le problème des cochons ne fut apparemment jamais complètement réglé. ...