... Cela dura jusqu’au 15 mars ou environ, assez sensiblement. La Compagnie des Cent-Associés prit fin sous l’administration du vicomte d’Avaugour, en 1663. Ce dernier demanda la révocation de toutes les concessions non défrichées. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 26 mars 1663 NML 9_08099/0034 Établissement du Séminaire de Québec par Mgr l’évêque François de Montmorency-Laval Nouvellement nommé vicaire apostolique de la Nouvelle-France en 1658, monseigneur de ...
... Charles Augustin de Saffray, sieur de Mézy gouverneur et lieutenant général Août 1663-mai 1665 Sans intendant d’août 1663 à mars 1665 Autorités religieuses : Mgr de Montmorency-Laval Secondé par l’intendant Jean Talon, de mars 1665 à mai 1665 Un brin ...
... constant qu’ils ne veulent boire que pour s’enivrer, et que nonobstant la recherche et la punition des contrevenants, ce désordre s’est trouvé à tel point qu’étant venu à la connaissance de Sa Majesté, par arrêt du Conseil d’État du roi, donné le sept mars ...
... Vu le traité de ferme, [location] en date du quatrième mars dernier, par lequel il appert que les sieurs de la Tesserie, des Cartes, Legardeur, Gourdeau, Legardeur de Tilly, Despréz, Juchereau de la Ferté, Bissot, Damours, Charron, Madry, Marsolet, Legardeur ...
... On en débarqua ici (Québec) cent cinquante-neuf, de ce nombre étaient neuf familles composées de vingt et une personnes, trente-huit filles qui ont depuis été dispersées tant ici qu’aux Trois-Rivières et à Montréal et depuis mariées, excepté trois, dont ...
... Le 28 mars suivant, comparut devant le Conseil souverain le sieur Jean Lemire, porteur d’un procèsverbal daté de la semaine précédente, dressé par le lieutenant civil et criminel de Québec, de l’élection faite à la pluralité des voix chez les habitants ...
... Le 6 août 1664 NML 94437/0251 Ordonnance de réunir au Domaine royal toutes les terres non encore défrichées M. le gouverneur et M. l’Évêque ayant présenté au Conseil l’arrêt du Conseil d’État du roi du 21 mars 1663, portant ordonnance que dans six ...
... Nouvelle-France, avons ordonné au procureur général du roi de s’opposer à la distribution de leurs deniers comme étant leurs dites fermes, pourquoi on leur demande de payer entre les mains de sa dite Majesté, suivant son arrêt du Conseil du troisième mars ...
... NML 9_08100/0024 Arrêt qui ordonne au sieur de Saint-Aignan de continuer à exercer la justice à Beaupré Le 11 mars 1665 Sur la comparution du sieur de Saint-Aignan, juge prévôt de Beaupré, en ce Conseil, pour rendre compte de certaines paroles qu’ ...