... Le 20 mars 1740 495 c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s NML 9_08100/0383 Autre défense de couper des chênes propres à la construction des vaisseaux du roi Une nouvelle ordonnance fut transmise le 20 mars ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 11 juillet 1740 NML 82205/0298 ***Ordonnance qui porte que par les syndics Jacques Bernier, François Guimont, Louis Lemieux et Caouette, élus à l’assemblée de paroisse du 20 mars 1740, il sera dressé, en présence du père Foucault, un état estimatif ...
... à présent vacante par la mort du sieur Raimbault, dernier titulaire, et étant nécessaire d’y pourvoir, faisons savoir que pour le bon et louable rapport qui nous a été fait de la personne du sieur Guitton Monrepos, avocat en parlement, et pour… Le 4 mars ...
... Le 17 avril 1741 NML 9_08099/0554 Nomination de monseigneur de Pontbriand, évêque de Québec Je, Henri Marie Du Breil de Pontbriand, Évêque de Québec, jure le très saint et sacré nom de Dieu, et promets à Votre Majesté, que je lui serai, tant que je ...
... Le 12 juin 1741 NML 9_08100/0205 Arrêt rendant nuls les mariages des mineurs sans le consentement de leurs parents Ayant entendu la cause portée devant le Conseil supérieur par Dame Marie-Anne Baudoin, veuve de feu Jean-Baptiste Hertel et mère de René ...
... 1741, d’une part. - Et François Antoine de Pécaudy, seigneur dudit Contrecoeur, capitaine d’une Compagnie des troupes du détachement de la Marine, et Dame Marie Françoise de Contrecoeur, veuve de feu Jean-Louis de La Corne, chevalier de l’ordre militaire ...
... bandes dont ils se sont rendus coupables, plusieurs emplois et condamnés chacun en trois mois de prison. de ces contrebandiers et faux-sauniers trouvent les - Les soldats desdites milices, détachés pour courir moyens de revenir en France par des navires mar ...
... Le 8 mars 1742 NML 82206/0023 ***Ordonnance qui défend aux habitants de Beauport de passer sur le domaine d’Antoine Juchereau Duchesnay, seigneur de Beauport, et qui les oblige de passer par le chemin qui a été ouvert pour leur faciliter l’entrée et ...
... propriétaires des îles Mingan et les concessionnaires en terre ferme Sur les contestations mues entre les héritiers des feux sieurs Jolliet et Lalande, propriétaires des îles et îlets Mingan, en vertu de la concession faite à eux ou leurs auteurs le 19 mars ...
... Le 17 décembre 1742 Le 8 avril 1743 NML 9_08100/0213 Arrêt condamnant à offrir le Pain bénit avec cierge et offrande à l’église de Montréal Entre le sieur Antoine Déat, prêtre, faisant les fonctions curiales en la paroisse de Montréal et Dame Marie ...