... expliquer ses intentions tant sur la prétention desdites Religieuses que sur les dispositions qu’elle entend faire de ladite maison épiscopale en faveur de l’évêché et des Évêques de la colonie, vu ledit contrat du12 septembre 1688, la quittance du 12 mars ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 1er mars 1744 NML 9_08099/0582 Arrêt portant règlement sur le commerce des colonies françaises d’Amérique Nous avons cru intéressant et instructif de transcrire intégralement l’arrêt présenté par Louis XV, le 1er mars 1744, vu l’abondance des informations ...
... Le 25 mars 1744 NML 9_08101/0108 Provision de l’office de greffier de la prévôté de Québec Étant nécessaire de pourvoir à l’office de greffier en la prévôté de Québec, vacant par l’avancement (en âge) du sieur Boisseau père, et étant informé de la ...
... Le 25 mars 1745 NML 9_01863/0013-C Ratification de la seigneurie de Noyan Cette seigneurie fut offerte le 25 mars 1745 dans les termes usuels suivants : Au sieur Chavoy de Noyan, capitaine d’une Compagnie du détachement de la Marine, d’un terrain ...
... Ordonnons pareillement que lesdits Louis Lemieux, père, Jacques Bernier, Jacques Rodrigue et Augustin Bernier, demeurent syndics à la conduite dudit presbytère… Le 27 mars 1745 NML 82206/0069 Le 29 mars 1745 NML 9_08100/02224 Recensement des registres ...
... pour l’exécution particulière dudit Conseil supérieur de la Guadeloupe que sur la matière en général, afin de prévenir les difficultés qui pourraient se présenter aux dites colonies, et après s’être fait représenter l’arrêt en Conseil d’État du dix mars ...
... 524 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s contribuer et au prorata de la portion à lui revenante à ses mineurs dans ladite seigneurie… Le 11 mars 1746 NML 9_08101/0364 Construction d’un presbytère à Sainte-Croix Vu notre ordonnance ...
... Le 13 août 1746 NML 82206/0085 ***Ordonnance qui commet le nommé Léveillé, maître du bateau le Marie-Marguerite, pour partir incessamment de la rade de Québec avec son bateau afin de se rendre à Chambly et remettre au sieur Clément Sabrevois, sieur ...
... Le 15 mars 1747 Le 7 mars 1747 Le roi voulant procurer à cette colonie des avantages qui puissent servir à son agrandissement et à l’utilité de son royaume, étant informé qu’elle contient des bois propres pour la construction de ses vaisseaux, et ...
... seront plus reçus, et que les prix, à quoi auront été estimés lesdits emplacements et maisons, seront payés aux propriétaires d’iceux, de la manière qu’il est cidevant expliqué, à la charge néanmoins par ceux desdits propriétaires qui sont ou ont été mariés ...