... Le 23 mars 1665 Le 24 mars 1665 NML 94437/0327 Réparations urgentes à exécuter au magasin du roi à Québec Sur le rapport fait par les sieurs Damours et Denys, commissaires députés par le Conseil pour la visite du magasin, par lequel ils ont déclaré ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 23 septembre 1665 NML 94437/0365 Acceptation de la nomination royale de l’intendant Jean Talon Au cours de la même assemblée, sur présentation des lettres patentes du roi données à Paris le 23 mars 1665, le conseil ordonna que lesdites lettres soient ...
... NML 9_08084/0047 Ordonnance pour la confection du papier terrier de la terre et seigneurie de Montréal Supplie humblement Gilles Perot, prêtre du Séminaire de Saint-Sulpice faisant les fonctions curiales en l’église paroissiale de Notre-Dame-de-Ville-Marie ...
... Compagnie des Indes occidentales le 5 mai 1666, par lesquelles ladite Compagnie l’établit au dit office, suppliant le Conseil le vouloir instituer dans ces fonctions… NML 94437/0376 Déclaration de perte dans le naufrage du vaisseau La Paix Le 28 mars ...
... courcelle NML 9_08100//0040 Le 20 juin 1667 NML 9_08100//0041 Arrêt du Conseil souverain qui règle les moutures à la quatorzième portion Arrêt du Conseil souverain au sujet de la coupe des chardons En réaction à plusieurs plaintes déposées le 28 mars ...
... La requête avait pour but d’amener le conseil à procurer à cette jeune fille un curateur qui se rendrait responsable des biens dont ladite Marie Moyen avait hérité d’un de ses parents de Paris, puisqu’elle était encore mineure. ...
... Le 5 mars 1668 NML 9_08100/0044 Arrêt du Conseil souverain favorisant la création de brasseries en Nouvelle-France Lors d’une réunion du Conseil souverain de Québec, tenue le 5 mars 1668, où présidait le sieur ...
... Claude de Bouteroue d’Aubigny, pour bien exercer cet emploi… Le 16 avril 1668 Le 20 mars 1668 NML 9_8084/0077 Nomination de Romain Becquet à la fonction d’huissier en la juridiction de Québec Nous, en vertu du pouvoir à nous donné par Sa Majesté, ...
... Cette décision découlait d’un arrêt rendu le 9 mars 1669 dans l’affaire suivante : Sur ce qui a été présenté au Conseil ce jourd’hui par messire Claude de Bouteroue, conseiller du roi, que plusieurs particuliers s’étaient plaints à lui que leurs créanciers ...
... 110 Le 2 avril 1669 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_08084/0086 Ordonnance à l’intention des cabaretiers de Montréal De passage à Ville-Marie en 1669, l’intendant Bouteroue rendit publique l’ordonnance suivante : ...