... Le 13 mars 1680 Anoblissement de la famille de Pierre Denys de la Ronde Le 13 mars 1680, Pierre Denys de la Ronde obtint du roi les lettres de cachet émises le 24 avril 1675 au nom de Simon de la Ronde, son père, par lesquelles Simon, sa femme ses enfants ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... située au lieu dit les Grondines et nommé Saint-Charles-desRoches, concédée à notre chère cousine la duchesse d’Aiguillon, pour et au nom desdites religieuses par ladite ancienne Compagnie de la Nouvelle-France, le premier décembre 1637, et le vingt mars ...
... 162 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Sainte-Geneviève, le tout concédé aux dites religieuses par ladite ancienne Compagnie le 18 mars 1637. - Le fief et terre dite d’Argentenay étant dans l’Île d’Orléans, à présent dite Saint-Laurent ...
... Le 11 juillet 1680 NML 9_08084/0275 Ordonnance supplémentaire concernant les cabaretiers de Montréal Nous, conformément aux règlements, faisons très expresses inhibitions et défenses à tous cabaretiers et vendant vin, de ladite ville de Ville-Marie ...
... Le 30 mars 1681 NML 94438/0559 Remplacement du juge et bailli de la prévôté de Québec Sur ce qui a été remontré par le procureur général qu’ayant fait signifier à Louis Boulduc, procureur du roi en la prévôté de Québec, le décret d’ajournement personnel ...
... NML 94438/0728 Érection en baronnie de la terre de Portneuf en faveur de René Robinau, sieur de Bécancour Le 1er décembre 1681, le Conseil souverain fut appelé à débattre des lettres patentes émises par le roi à Saint-Germain-en-Laye, au mois de mars ...
... Le 16 février 1682 Le 16 mars 1682 NML 9_08100/0096 NML 94438/0772 Défense de porter des pelleteries à New York et à Albany Nomination d’un procureur en la juridiction de Trois-Rivières Problème hautement récurrent que le commerce de la fourrure ...
... Joseph-Antoine LeFebvre de La Barre gouverneur et lieutenant général Octobre 1682-mars 1685 Secondé par l’intendant Jacques de Meulles, d’octobre 1682 à mars 1685 Autorités religieuses : Mgr Montmorency-Laval Un brin d’histoire ue de sévérité à l’endroit ...
... La Barre et De Meulles demeurèrent à leur poste respectif jusqu’au 10 mars 1685. ...
... . - Aucun forain ne pourra prétendre jouir des privilèges des habitants de ce pays s’il est marié en France, qu’il n’a amené sa femme et famille, ou qu’il n’est propriétaire d’une habitation au moins de la valeur de deux mille livres, et qu’en l’un et ...