Québec, territoire incertain (Le)

Québec, territoire incertain (Le)

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... Lebeau Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2 Ventes en Europe : Distribution du Nouveau Monde 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris ...

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... référerons aussi à la dimension verticale de la réalité territoriale, ce qui constitue en quelque sorte la structure de gestion territoriale selon le partage des compétences entre les ordres de gouvernement, ce que nous avons appelé l’ossature territoriale (traitée ...

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... Il peut s’agir d’un traité, comme ce fut le cas pour la frontière entre le Québec (Canada) et les États-Unis (le traité Webster-Ashburton2 en 1842) ou de lois adoptées parallèlement par les États concernés, comme ce fut le cas pour les frontières septentrionales ...

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... L’ossature territoriale U ne fois de plus , on peut se référer à la comparaison qu’a faite Friedrich Ratzel1 entre le territoire étatique et un être biologique pour parler non seulement d’épiderme* territorial pour traiter de la question des frontières ...

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... Ce point est traité au chapitre 2.1. C’est également le cas à l’est, selon la position du gouvernement fédéral canadien qui considère le golfe du Saint-Laurent comme territoire fédéral. ...

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... À ce sujet, référons le lecteur au chapitre 2.1 où l’on traite du blocage du territoire québécois du côté de la baie d’Hudson. ...

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... que l’expression intégrité territoriale est largement utilisée dans la littérature relative au droit international public, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence, de même que dans le domaine des relations internationales, notamment dans les traités ...

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... autochtones, a souvent fait défaut et que des occasions de la consolider ont été ratées (nous aborderons succinctement le sujet au chapitre 4.3), même si, de loin en loin, le gouvernement québécois s’est référé à la notion d’intégrité territoriale pour traiter ...

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... Ces deux questions sont traitées respectivement aux chapitres 2.1 et 2.4. Plusieurs segments des frontières québécoises se confondent avec le lit de cours d’eau, leur centre, leur thalweg* ou l’une de leurs rives. ...

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... En traiter ici nous entraînerait dans une longue digression. ...