... Louis-Antoine de Bougainville, Écrits sur le Canada – Mémoires – Journal – Lettres, Sillery, Septentrion, 2003, 425 p. 2. Ibid., p. 146. 3. Ibid., p. 162. 4. Ibid. ...
Construction du droit des Autochtones par la Cour suprême du Canada (La)
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... Voici la lettre de transmission d’une pétition envoyée par Mgr Joseph-Eugène Guigues, évêque de Bytown (la future ville d’Ottawa), au gouverneur Lord Elgin, le 10 octobre 1848 : My Lord, Je crois de mon devoir d’appuyer auprès de Votre Excellence cette ...
... Cela permettait, entre autres, de « sécuriser » la ligne de chemin de fer devant relier l’est du pays à la Colombie-Britannique devenue une province en 1871. Ministère des Affaires autochtones et du Nord du Canada quaient la teneur de celui-ci. ...
... 96 la construction du droit des autochtones répondre que les avocats avaient besoin d’une ceinture et de bretelles pour se tenir debout tout en y ajoutant avec un petit sourire qu’il y avait des avocats dans sa famille. ...
... De petites colonies britanniques existaient en Colombie-Britannique avant de devenir une province en 1871 telle qu’on la connaît aujourd’hui. ...
... Les soulignements sur cette copie manuscrite donnaient des instructions à l’imprimeur : trois traits pour mettre MURRAY en majuscules, deux traits pour mettre Lorette et Cosnan en petites lettres capitales et enfin un trait pour mettre les termes suivants ...
... Vers 1750, plusieurs familles mohawks du SaultSaint-Louis se transportèrent à Saint-Régis près de Valleyfield avec la bénédiction des autorités françaises. C’est ce territoire qui allait former éventuellement la réserve indienne d’Akwesasne. ...
... L’affaire Powley en 2003 et la multiplication des Métis Cette affaire met en cause deux membres d’une même famille, les Powley. Ils demeuraient dans la ville de Sault-Sainte-Marie sur les bords du lac Huron. ...
... Avec le temps, on apprenait à se connaître et à former finalement une grande famille. ...
... » Je crois que ces deux interrogations, de prime abord opposées, sont également valables, car la Cour suprême joue un rôle dynamique en ne se limitant pas à appliquer la lettre de la loi. ...