... développement du droit autochtone L’effervescence des questions autochtones m’amena à faire plusieurs conférences tant au Québec qu’ailleurs au Canada, et même à l’étranger, et à donner des cours de droit autochtone à la Faculté de droit de l’Université Laval ...
Construction du droit des Autochtones par la Cour suprême du Canada (La)
... 20 la construction du droit des autochtones professeur de la Faculté de droit de l’Université Laval et Dieu merci, le Département d’anthropologie de l’Université Laval était déjà en pleine effervescence sur les questions autochtones, notamment grâce ...
... Dès 1603, à Tadoussac, Champlain et son mentor, François Pontgravé, furent néanmoins confrontés à la lutte opposant les Iroquois à plusieurs nations autochtones installées au Québec, dont les Montagnais (maintenant les Innus), les Algonquins et les Etchemins ...
... Samson, sous-ministre associé responsable des services juridiques du ministère de la Justice et Me Jean-François ...
... René Morin, « La gouvernance provinciale à l’épreuve des droits des peuples autochtones : pour un fédéralisme équilibré », Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2003, p. 101-126. ...
... L’affaire Adams en 1996 et la pêche à la perchaude dans le lac Saint-François Cette affaire , tout comme l’affaire Sioui, concerne 1 directement le Québec. ...
... À mon avis, les Mohawks ne pouvaient détenir ni un titre aborigène ni un droit ancestral sur la rive sud du lac Saint-François parce qu’ils s’étaient établis dans la région dans les années 1750, soit bien après la prise de contact avec les Français. ...
... Bref, à ses yeux, la preuve démontrait que les Mohawks fréquentaient la région du lac Saint-François même si leur base territoriale se situait, à l’origine, dans la colonie de New York. ...
... Or, la partie terrestre des baux jouxtant le lac Saint-François s’était modifiée avec la montée des eaux du lac à la suite de la construction du canal de Beauharnois vers 1845-1850. ...
... Dans l’affaire Adams, il était question d’une pêche avec filet à la perchaude sur les rives du lac Saint-François. ...