... Denis Vaugeois, Naissance d’une société nouvelle fondée sur le métissage, Rapport préparé pour le ministère de la Justice du Québec, Québec, juin 2009. 9. Cartier, Relations, op. cit., p. 247-252. 10. ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Le règlement royal de 1648 donnait des pouvoirs très étendus au Conseil : disposition des deniers publics, droit de faire des emprunts, réglementation de la police, etc. ...
... Sur le plan administratif, le Conseil administrait les deniers publics et avait le pouvoir de lever des taxes. ...
... BAC, C11A, vol. 7, fos 216-222, Denis Riverin à Jean-Baptiste Colbert, « Mémoire important […] sur la Traite de Tadoussac […] », 15 nov. 1683. ...
... Tirée de Raymonde Litalien, Jean-François Palomino et Denis Vaugeois, La Mesure d’un continent. Atlas de l’Amérique du Nord (1492-1814), Québec, Septentrion, 2008, p. 98. ...
... Tirée de Raymonde Litalien, Jean-François Palomino, Denis Vaugeois, La Mesure d’un continent. Atlas de l’Amérique du Nord (1492-1814), Québec, Septentrion, 2008, p. 114. ...
... Quoi qu’il en soit, en octobre 1701, immédiatement à la suite de la Grande Paix de Montréal, François Hazeur et Denis Riverin se voyaient octroyer les droits exclusifs de la traite dans le Domaine du roi. Ce 152. ...
... BAC, MG1, C11A, vol. 25, fos 88-90v, « Bail de la ferme et traite de Tadoussac par la Compagnie de la Colonie à Denis Riverin et François Hazeur », Québec, 2 octobre 1701. 156. BAC, MG1, C11A, vol. 59, fos 285-381, 26 septembre 1707. ...
... remboursements prévus au contrat : « à la sureté duquel paiement et des remboursements ci-après stipulés, les castors, huiles et autres effets provenant de la dite traite seront et demeureront spécialement hypothéqués et affectés comme préférence comme deniers ...
... Pierre Denis dit Qimper 274. Claude Godefroi Coquart, « Mémoire sur les Postes du Domaine du Roi », R.G. Thwaites, Relations des Jésuites, vol. lxix, Cleveland, Burrows Brothers, 1900, p. 112. 275. ...