Domaine du roi, 1652-1859 (Le)

Domaine du roi, 1652-1859 (Le)

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... Jusqu’à son troisième voyage, Jacques Cartier n’avait pas le mandat d’acquérir des terres au nom de la Couronne française. Ses commissions se limitaient à explorer le pays et à établir des contacts avec les aborigènes. ...

Page 19

... Jacques Cartier, Relations, Édition critique par Michel Bideaux, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 1986, p. 233-235 (nos soulignements). 7. Cartier, Relations, op. cit., p. 247-252. ...

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... En 1588, Jacques Noël et Étienne Chaton reçurent le monopole de la traite des pelleteries pour douze années. De surcroît, ils avaient le mandat de conquérir « par toutes les voix dues et licites » des territoires au nom de la Couronne de France. ...

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... Jacques Mathieu, « Conseil souverain », Encyclopédie du Canada, Montréal, Stanké, 1987, p. 454. ...

Page 51

... L’un des premiers monopoles sur le commerce des fourrures du Saint-Laurent fut celui de Jacques Noël, neveu de Jacques Cartier, et d’Étienne Chaton de La Jannaye, concédé en 1588 par le roi Henri iii. ...

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... création et mainmise sur le domaine seigneurial du roi 115 Saint-Jacques (Charles – Rupert House – 1668)130. Les instructions du gouverneur Denonville étaient sans équivoque. ...

Page 124

... (BAC, MG1, C11A, vol. 25, fos 46-47, « Procès-verbal de l’interrogatoire de Pierre Poulin par Jacques Raudot », 11 novembre 1706.) 165. ...

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... Le 1er juin 1733, l’intendant Hocquart confiait également au notaire Jacques-Nicolas « Pinguet de Vaucourt » la tâche d’inventorier les postes de la « Malbaye, Tadoussac, Chicoutimy et islets de Jérémie » incluant les « terres en valeur ». ...

Page 145

... BAC, MG1, C11A, vol.  59, fos 285-290, « Ordonnance de Hocquart pour terminer une contestation entre le fermier du Domaine d’Occident (représenté par Cugnet) et les héritiers Bissot (François-Joseph Bissot, La Gorgendière, Claire Jolliet, Jacques Gourdeau ...

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... À titre d’exemples : BAC, MG1, C11A, vol.  125, fos 496-514, « Procès-verbal d’inventaire et d’estimation des biens meubles et immeubles de la seigneurie de La Malbaie », François Desroches (fermier), Joseph Roy (capitaine), Jacques-Nicolas Pinguet de ...