... Lebeau Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2 Ventes en Europe : Distribution du Nouveau Monde 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Cet espace, mieux connu sous les vocables de Traite de Tadoussac et de Domaine du roi, s’étend depuis les Éboulements jusqu’en aval de Sept-Îles sur la rive nord du Saint-Laurent et rejoint le lac des Naskapis et la baie James en profondeur. ...
... Si la Traite de Tadoussac est bien connue, personne encore ne l’a examinée comme une propriété foncière qui s’inscrit d’emblée dans le système seigneurial et qui est régie par des règles administratives et juridiques des plus strictes. ...
... Prenant les Micmacs de l’Acadie comme exemple, avec en toile de fond le traité d’Utrecht de 1713, Boivin invoque que les « Indiens tenaient pour acquis que leurs territoires n’appartenaient pas aux Français ». ...
... , Paris Tallendier, 1982. 5. Il faut voir, entre autres, Marcel Trudel, Histoire de la Nouvelle-France, tome iv, La seigneurie de la Compagnie des Indes occidentales, Montréal, Fides, 1997, p. 339. ...
... Pierre Labrecque, Le Domaine public foncier au Québec : traité de droit domanial, Cowansville, Yvon Blais, 1997, p. 39, note 7. 11. ...
... l’avènement et la structuration de la souveraineté française… 21 traitement qu’ils avaient reçu en France, et qu’ils s’assurassent que sadite Majesté leur voulait du bien et désirait peupler leur terre et faire [la] paix avec leurs ennemis (qui sont ...
... Cité dans Pierre Labrecque, Le Domaine public foncier au Québec : traité de droit domanial, Cowansville, Yvon Blais, 1997, p. 40 ; Jean Bouffard, Traité du Domaine, Québec, Le Soleil, 1921, p. 6. 18. Bouffard, Traité, op. cit., p. 6. 19. ...
... En outre, elle recevait un certain nombre de monopoles commerciaux, incluant celui de la traite des fourrures avec les Indiens. ...
... Il fallut effectivement un traité en bonne et due forme pour que Québec soit rendu à la France. En fait, la colonie canadienne fut remise à l’État français, en 1632, en vertu du traité de Saint-Germainen-Laye31. ...