... Résumé d’une lettre de Fleury Deschambault (vers 1710). 209 ...
Enjeu spirituel des enfants non baptisés (L')
... Lettre de Hocquart au Ministre (3 octobre 1733). 213 ...
... Morel, « L’enfant sans famille », p. 10. 38. M.-A. Cliche, « Filles-mères, familles et société », p. 63. 219 ...
... Cliche, « Filles-mères, familles et société », p. 59-60. 46. M.-A. Cliche, « Filles-mères, familles et société », p. 60. 222 ...
... Cliche, « Filles-mères, familles et société », p. 55 ; A. Laingui et A. Lebigre, Histoire du droit pénal, tome 1, p. 176. 224 ...
... Mais, malgré cette importance accordée à la liberté de consentement, il n’en demeure pas moins que le mariage forcé persistait dans les mœurs de l’époque, la famille se chargeant généralement de faire pression dans le but de conclure une union avantageuse ...
... Infanticide in England and New England, 1558-1803, New York, New York University Press, 1981, p. 77-78. 78. Charles de Secondat, baron de Montesquieu, L’esprit des lois. 79. J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit pénal, p. 175. 80. P. C. ...
... Dans ces cas, seul le roi avait le pouvoir d’émettre une lettre de rémission permettant à l’accusé de se soustraire à cette sentence82. Il ne faudrait cependant pas croire que tous les magistrats appliquaient docilement les ordres du roi83. ...
... Résumé d’une lettre de Vaudreuil datée du 6 octobre 1721 (23 décembre 1721). 100. ANC, Fonds des colonies, MG1, Série C11A, Correspondance générale, Canada, vol. 47, fol. 462. Lettre de l’évêque de Québec au ministre (4 octobre 1725). 247 ...
... Lettre de Callière au ministre (4 octobre 1701) ; ANC, Fonds des colonies, MG1-B, vol. 25, fol. 86. Lettre du ministre à l’évêque de Québec (14 juin 1704) ; ANC, NouvelleFrance, Correspondance officielle, MG8-A1, vol. 6, p. 25-46. ...