... G. du Rousseaud de la Combe, Traité des matières criminelles, p. 244. 77. ANQM, Jr, dossier no 2073. 78. J.-F. Leclerc, « Justice et infra-justice en NouvelleFrance », p. 28. 79. M.-A. Cliche, « Filles-mères, familles et société », p. 65-66. 155 ...
Enjeu spirituel des enfants non baptisés (L')
... de la part des frères Bleau. ...
... Guy du Rousseaud de la Combe, Traité des matières criminelles, p. 372. 174 ...
... procès de violence sur femme enceinte, Jean Paré affirma que sa femme avait été attaquée par Maurice Blondeau qui « l’auroit traitée de putain garce a chienes et putaine bannalle du petit saint et ensuite luy auroit donné un coup de poing et luy porta ...
... Quant à Angélique Ducharme, en plus d’avoir frappé la femme de Duplanty, elle admit avoir traité cette dernière ainsi que la belle-sœur de celle-ci de « geuses et de bestes puantes158 ». ...
... Dans le présent chapitre nous nous penchons tout d’abord sur les sentences rendues selon les crimes traités devant le tribunal royal de Montréal et nous évaluons par la suite si ces peines correspondaient à celles qui étaient prescrites par la loi. ...
... En effet, nous savons qu’une marge énorme séparait la criminalité traitée devant les tribunaux de la criminalité existante. Ainsi, le degré de sévérité des peines était inversement proportionnel à l’efficacité du pouvoir judiciaire2. ...
... Abandon Pour les trois cas d’abandon traités par le tribunal royal de Montréal, une seule suspecte, Élisabeth Campeau, fut retracée. ...
... Dans trois des quatre causes de viol traitées par le tribunal royal de Montréal, la sentence n’est pas connue. De plus, aucune trace de deux des enfants nés de ces agressions n’a été retrouvée. ...
... Jousse, Traité de la justice criminelle, tome 3, p. 751. 237 ...