... d’avantager un cohéritier d’une partie des biens en fonction du nombre d’enfants et, en mai 1803, le droit de céder par préciput réapparaissait, ce qui réintroduisait l’un des principes fondamentaux du ...
Exclus de la terre en France et au Québec, XVIIe-XXe siècles (Les)
... Mais, pour l’essentiel, les familles paysannes n’ont pas oublié tout au long du e siècle leurs traditions successorales égalitaires ou inégalitaires. ...
... Dans un cas, l’inégalité aurait pour justification la reproduction à l’identique du modèle famille-exploitation en faire-valoir direct. ...
... Les familles à tradition successorale inégalitaire ignoraient, en effet, les stratégies utilisées de façon courante par les familles à tradition égalitaire pour reconstituer les exploitations momentanément partagées. ...
... Ce qu’ils constataient c’est que, dans nombre de familles d’agriculteurs, le fils qui était choisi pour succéder à son père se retrouvait dans une situation nettement défavorisée par rapport à sa ou ses sœurs, mariées à l’extérieur, ou à son ou ses frères ...
... On confirme la possibilité de maintenir la propriété en indivision et, alors que l’article 832 du Code exigeait des lots égaux en nature ou en valeur, on ne conserve que l’évaluation en valeur laissée à l’appréciation de la famille et du notaire. ...
... Ce qu’il faut à la famille paysanne qui veut préparer la transmission, c’est un ensemble d’indications permettant de faire des choix, le moment venu et de « prendre les décisions qui s’imposent en temps opportun ». ...
... .), Les Baronnies des Pyrénées, II : Maisons, espaces, familles, Paris, École des Hautes études en Sciences sociales, p. 157-177. C, Elisabeth, L, Pierre (1982). L’impossible mariage. ...
... Cependant, on s’est peu attardé sur le fait que certaines personnes n’héritent pas du patrimoine ou d’une partie du patrimoine auquel ils auraient droit et ce, par action expresse de leur famille, qui les déshérite ou leur substitue d’autres héritiers ...
... D’autre part, il permet de rejoindre tout l’aspect symbolique du rapport des familles au patrimoine puisque l’exclusion patrimoniale devient un moyen de pression important. ...