... Introduction G, Joseph (1997). « À propos du « système de la coutume » : problématiques en évolution », dans André B, Joseph G, Marie-Jeanne TD (dirs.), L’histoire grande ouverte. ...
Exclus de la terre en France et au Québec, XVIIe-XXe siècles (Les)
... Après Thermidor, le chemin vers une solution de compromis était clairement ouvert : dès avril 1795, il était mis fin à la rétroactivité des lois ; en mars 1801 était donnée la possibilité ...
... Ce qu’ils constataient c’est que, dans nombre de familles d’agriculteurs, le fils qui était choisi pour succéder à son père se retrouvait dans une situation nettement défavorisée par rapport à sa ou ses sœurs, mariées à l’extérieur, ou à son ou ses frères ...
... ., no 2, (mars-avril), p. 369-391. F, Pierre-Antoine (1936). Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, 15 vol., Paris. ...
... -J. de Ferrière, il faut que ce soit « pour juste cause », à savoir « s’être mariés sans le consentement de leur père et mère, avoir maltraité et battu ses père et mère et pour autres causes légitimes » (1771, p. 281-283). J.-N. ...
... Ainsi Louis-Luc Mars de Couagne est déshérité même si Marie-Judith Godu, sa future épouse, est enceinte de 4 mois (ANQ-M, P. Panet de Méru, 20-4-1764). ...
... Suzanne Beaujean reproche à « Marie Brazeau, femme mariée de 29 ans, d’avoir débauché son fils de 24 ans et, qui pis est, de lui avoir fait dépenser tout le provenu de son voyage de traite aux Outaouais » (M.-A. Cliche, 1988, p. 58). ...
... 31 ans (il a donc dépassé l’âge recommandé) a d’ailleurs suivi la procédure normale lorsqu’il veut épouser Marie-Joseph Dumouchel puisqu’il présente trois sommations respectueuses à ses parents où il ...
... En effet, Antoine Juchereau se marie avec un parti qui visiblement satisfait pleinement sa mère qui le rétablit, la veille de ses épousailles avec Marie-Françoise Chartier de Lotbinière, dans ses droits de succession en lui léguant tous ses biens (ANQ-Q ...
... Les parents de Marie Brazeau la déshéritent au profit de ses enfants nés et à naître, marquant ainsi leur désaveu face aux comportements de leur fille mais sans pour autant priver leurs petits-enfants de ressources économiques. ...