... ) Avec l’appui du Centre de coopération interuniversitaire franco-québécois de Paris (CCIFQ) ...
Exclus de la terre en France et au Québec, XVIIe-XXe siècles (Les)
... Lebeau Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2 Diffusion en Europe : Diffusion de l’édition québécoise Librairie du Québec 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris France Dépôt légal – 3e trimestre 1998 Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-89448- 117-9 ...
... s’agit du Centre de coopération interuniversitaire franco-québécois, de l’Institut interuniversitaire de recherches sur les populations (IREP), du Département d’histoire de l’Université de Montréal et du Centre de recherches historiques de l’EHESS (Paris ...
... Plus spécifiquement, dans l’ensemble des dispositions mises en œuvre, quel traitement réservait-on aux fils et aux filles — l’inégalité au détriment des filles apparaissant comme une caractéristique très répandue ? ...
... Un survol de la législation française, de la Révolution à aujourd’hui, montre que jamais les exclus n’ont été mieux traités qu’entre 1791 et 1800, avant que n’apparaisse le partage au quart (1801). ...
... Hommages à Emmanuel Le Roy Ladurie, Paris, Fayard, p. 355-363. Notes 1. ...
... Paris, Flammarion, p. 508-520. ...
... Paris, Masson, 552 p. M, D. (1980). « La réforme du partage des successions agricoles », Revue de droit rural, p. 191. Notes 1. Voir notamment l’ensemble des travaux de G. Augustins, G. Bouchard, G. Béaur, R. Bonnain, B. Derouet, J.-P. ...
... Elle perd donc sa part légitime d’un montant de 600 livres qui sera partagée entre ses deux soeurs. ...
... L’héritage concerne la répartition des biens tandis que la succession a trait à la transmission du statut, du métier ou de la fonction. La transmission du patrimoine ne se réduit pas à un transfert ...