... Cette réflexion est intéressante, puisqu’elle met en évidence l’arbitraire associé aux lettres de cachet. ...
Exilés au nom du roi
... Les critères de sélection des faux-sauniers Les faux-sauniers exilés par lettres de cachet en Nouvelle-France étaient généralement originaires des provinces situées au nord du royaume, où le faux-saunage était une activité couramment pratiquée. ...
... Ces exemples mettent en évidence les limites réelles des lettres de cachet, 141 ...
... Cela démontre donc que les lettres de cachet ne pouvaient interrompre le cours de la justice ordinaire, mais 142 ...
... Les ecclésiastiques demandaient à ce que seulement des familles entières ou des célibataires soient envoyés dans la colonie. Ils voulaient ainsi éviter qu’il n’y ait des cas de bigamie, comme ce fut le cas de Gaspard Augé. ...
... Dans une lettre adressée au ministre, ils firent valoir : Dans le nombre des 64 qui ont été envoyés, il s’est trouvé sur la liste 8 ou 9 hommes de mariés. ...
... Ainsi, comme ce fut le cas pour les fils de famille, les autorités coloniales avaient tendance à atténuer leur niveau de responsabilité dans les cas de désertion en généralisant le phénomène. ...
... Aucun des contrebandiers ne s’est adressé directement au roi pour obtenir des contre-lettres. Le gouverneur général et l’intendant se chargeaient de cette tâche. ...
... Plus près de nous, l’historien Rénald Lessard, qui a fait une recherche généalogique approfondie des fauxsauniers exilés par lettre de cachet en NouvelleFrance, a revu à la hausse le nombre d’établissements. ...
... d’origine du faux-saunier, ainsi que le nom de tous les membres de sa famille. Si la famille n’en avait pas les moyens, le roi payait son passage80. La demande de ces faux-sauniers était motivée par le contexte socioéconomique de la NouvelleFrance. ...