... En examinant comment et pourquoi les ordres du roi ont été utilisés pour exiler des fils de famille et des faux-sauniers (contrebandiers du sel), il est possible de déterminer de quelle manière les lettres de cachet ont pu être utilisées, à des fins autres ...
Exilés au nom du roi
... Hope et fils, 1901 ; Gérard Malchelosse, « Faux-sauniers, prisonniers et fils de famille en Nouvelle-France au XVIIIe siècle », Cahier 19 ...
... Claude Quétel, De par le Roy : essai sur les lettres de cachet, Toulouse, Privat, 1981 ; Brian Eugene Strayer, « Lettres de cachet » and social control in the « Ancien Régime », 1659-1789, Thèse de doctorat, University of Iowa, 1987 ; Véronique Demars-Sion ...
... Il avait donc le pouvoir d’émettre des lettres de cachet et des lettres de grâce, en plus d’avoir un droit de regard sur les opérations de police de Paris. ...
... Cette nomination lui permit de réunir de nouveau toutes les charges héréditaires revenant à la famille des Pontchartrain. Il demeura en poste jusqu’en 1749, année où, en raison de l’animosité et des intrigues 26 ...
... Par la suite, les commentaires de Maurepas étaient développés dans des lettres écrites par le premier commis, et envoyées directement à leurs destinataires13. ...
... Par conséquent, si pour André Zysberg l’histoire des galères était l’histoire d’une « flotte de guerre qui rencontrait celle d’une économie pénale28 », il est possible d’affirmer que l’histoire de l’utilisation des lettres de cachet en Nouvelle-France ...
... Bien que l’utilisation des lettres cachet à des fins de peuplement ait été une nouveauté instaurée par Maurepas, cela ne signifie pas pour autant que les lettres de cachet ne furent jamais utilisées auparavant en Nouvelle-France. ...
... Cet exemple démontre donc que les lettres de cachet pouvaient être utilisées à des fins administratives par le pouvoir royal pour contourner, dans certaines situations 42 ...
... Comme l’indique l’exemple ci-dessus, les lettres de cachet avaient beaucoup de poids auprès de l’administration coloniale puisqu’elles étaient le vecteur direct de l’autorité royale. ...