... C’était une violation de la Constitution et, peut-être même, des traités. ...
Histoire des Patriotes
... Sur les rois français Louis XIV et Louis XV, voir Georges Bordonove, Les rois qui ont fait la France (Paris, Marabout, 1989), et le célèbre ouvrage de Voltaire, Siècles de Louis XIV et de Louis XV (1756). ...
... En fait, Papineau et ses lieutenants font alors le pari que l’Angleterre est sur le point de céder aux pressions de la Chambre d’assemblée. ...
... À la suite de la ratification du traité de Versailles qui reconnaissait la souveraineté des Treize Colonies, plus de 10 000 loyalistes à la Couronne d’Angleterre fuirent les États-Unis pour venir s’établir dans la « Province de Québec » demeurée toujours ...
... Aux côtés de Duvernay, il fut emprisonné en janvier 1832 pour avoir insulté les membres du Conseil législatif, traités de « vieillards cacochymes ». ...
... La Lex Parliamentaria est une sorte de traité concernant les règlements et procédures des parlements, dont l’immunité parlementaire. ...
... Par le traité d’Utrecht de 1713 qui mettait fin à la guerre de Succession d’Espagne, l’Angleterre s’empara de l’Acadie, de Terre-Neuve et de la Baie d’Hudson. ...
... Il avait gardé toute sa pureté de mœurs et n’avait pas encore déchu de sa haute ferveur, de sa simplicité, et de sa probité intègre, qui avait été le trait caractéristique de ses pèresi. ...
... L’aristocratie, elle, se trouva complètement désemparée par le traité de Paris. La guerre l’avait ruinée. Beaucoup de ses membres étaient tombés dans la médiocrité. Ceux qui possédaient le plus d’argent rentrèrent en France. ...
... Il fut également marguillier à la paroisse de Québec et membre de la Communauté des Habitants, société de traite avec les Indiens. ...