... Le 10 mars 1817, il transmet les adresses et avertit le secrétaire aux Colonies qu’il a obtenu du juge Foucher de s’abstenir de l’exercice de ses fonctions judiciaires jusqu’à ce que Son Altesse Royale le prince ait fait connaître sa volonté à cet égard ...
Histoire populaire du Québec, tome 2
... Le 22 mars, il revient à la charge, mais les députés semblent lassés par ce genre de discussion. ...
... l e s dé bu t de pa pi n e au • 1 8 15-1 8 1 8 261 À partir du 24 mars et ce pendant une semaine, les députés analysent les quatorze points de la liste civile. ...
... Le 27 mars, le comité spécial présente son rapport. La Chambre, en comité plénier, étudie à son tour les divers éléments de la liste civile. ...
... Maitland, de retour à Québec le 17 mars 1820, se demande si les élections en cours seront valides. ...
... de s dé pu t é s e n t ê t é s • 1818-182 1 279 le 6 mars, il adopte une série de résolutions traçant sa conduite sur les questions monétaires. ...
... Le 17 mars 1821, le gouverneur Dalhousie convoque députés et conseillers à la salle des délibérations du Conseil législatif. Il accorde la sanction royale à une vingtaine de projets de loi. ...
... Le 14 mars, Sherbrooke, l’ancien gouverneur général, fait connaître son opinion sur la question que le secrétaire d’État aux Colonies lui avait posée : « Si l’union du Haut et du Bas-Canada aurait un effet avantageux ». ...
... La première grande réunion de protestation contre le projet d’union se tient à Montréal, le lundi 7 octobre, à midi, sur le Champ de Mars. « Jamais une assemblée plus nombreuse de citoyens respectables par leur rang, leurs lumières et leur fortune ne ...
... Le 1er mars, les deux délégués du Bas-Canada rencontrent Robert John Wilmot-Horton, sous-secrétaire d’État aux Colonies. La discussion s’engage d’abord en français. ...