... Comme il passe à peine de deniers par les mains de ce dernier fonctionnaire à part l’annuité des sauvages du lac Huron, on a cru qu’il suffisait de n’exiger de caution de sa part que pour la moitié de la dite somme. ...
Impasse amérindienne (L')
... . – Ceux-ci sont, il est vrai, sous la charge d’obligations vis-à-vis du gouvernement, de manière à garantir ce dernier de l’éventualité de détournements de deniers ; mais comme ils ne reçoivent pas d’appointements, ils sont indépendants de tout contrôle ...
... Si l’on adopte cette suggestion, nous croyons que l’allouance maintenant accordée au député receveur-général, pour son trouble dans les deniers des sauvages, pourrait être raisonnablement discontinuée, et le système des comptes pourrait entièrement fonctionner ...
... Il est vrai que cette somme n’existe que sur le papier, en autant que, comme il est d’usage pour les deniers ainsi appropriés par le parlement, la partie du vote qui n’a pas été employée rentre dans la caisse publique. ...
... grande latitude à l’administration du bureau des sauvages, nous ne proposons que l’on appelle davantage l’intervention du pouvoir judiciaire dans la conduite de ses affaires, que sa sanction dans les cas de transports de terres, ou dans le placement des deniers ...
... Ils ont cédé de très-grandes étendues de terres de valeur sans un denier en retour, et ce ne sera qu’après que ces pertes auront été réparées en quelque sorte que nous pourrons nous attendre à les voir donner volontairement de leurs réserves davantage ...
... Il serait à la fois chargé du devoir de percevoir les deniers pour la coupe des bois sur la réserve, et de prendre soin du dépôt destiné à fournir aux sauvages les articles dont ils ont besoin, à des taux fixes. ...
... 452 L’Impasse amér indienne d’un père décédés ne pussent réclamer et enlever tout ce qui lui appartenait. » « Le troisième point serait de faire cesser la possession en commun, comme des instruments d’agriculture, des bœufs, etc. achetés avec les deniers ...
... Les deniers dus aux Six Nations et aux Mohawks de la baie de la Quinté par le gouvernement impérial en vertu de l’arrangement conclu avec eux par lord Metcalfe, pourraient aussi être consacrés ...
... La compagnie trafique ici à tant par « castors » ; elle en augmente ou diminue le prix suivant son caprice, de six deniers à 2s. 6d., en sorte qu’il n’y a que le commis qui connaît le prix auquel ils sont évalués ; par exemple, un jour le « castor » représente ...