... propres ordonnances, en passant par leur publication et les ordres du roi, comme ici en Bretagne : Veu par Nous l’Edit du Roy, donné à Versailles au mois de juin 1710, signé Louis, et plus bas, Par le Roy, Phelypeaux, et scellé […] Vu pareillement les Lettres ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... est nécessaire de donner copie de cette ordonnance dans les comptes du tresorier, je vous supplie Mgr de vouloir m’en envoyer par les vaisseaux de l’année un original que je ferai enregistrer au controlle d’icy. » ANOM, C11A, vol. 22, fol. 297-319v, lettre ...
... On le voit dans cette lettre d’un subdélégué de l’intendant de Tours à propos de la requête du curé de Huismes (près de Chinon), qui veut empêcher la démolition d’une chapelle. Le 105. Voir supra, section sur la lettre d’ordres. ...
... Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C118, lettre de Savalette à M. Brunet, 13 juin 1749. ...
... pot du vin et de l’eau de vie à emporter, ce qui ne donne lieu à aucun désordre et contribue à l’augmentation du commerce intérieur de la colonie. » Autre exemple pour les boissons et les « marchandises seiches » : ANOM, C11A, vol. 49, fol. 150-151, lettre ...
... ANOM, C11A, vol. 61, fol. 129-129v, lettre de Beauharnois et Hocquart au secrétaire d’État à la marine, 9 octobre 1734. 124. Fanny Cosandey et Robert Descimon, L’absolutisme en France : histoire et historiographie, Paris, Seuil, 2002, p. 53. 125. ...
... ANOM, C11A, vol. 54, fol. 10-13, lettre de Beauharnois et Hocquart au secrétaire d’État à la marine, 1er octobre 1731. ...
... ANOM, C11A, vol. 56, fol. 41-43v, lettre de Maurepas à Beauharnois et Hocquart, 17 avril 1731. 132. ANOM, C11A, vol. 49, fol. 488-499v, ordonnance de Dupuy incluant « Observation », 22 novembre 1726. ...
... ANOM, C11A, vol. 50, fol. 485-490, lettre de Maurepas à Dupuy, 18 mai 1728. 134. ...
... ANOM, C11A, vol. 49, fol. 488-499v, ordonnance de Dupuy incluant « Observation », 22 novembre 1726 ; ANOM, C11A, vol. 49, fol. 150-151, lettre de Beauharnois au secrétaire d’État à la marine, 10 octobre 1727. 139. ...