... À cet égard, la référence à la France, et plus particulièrement à Paris, produit un effet repoussoir en faisant la démonstration de la spécificité de la colonie : Les logements des cabaretiers des villes étant peu étendus il est difficile d’établir sur ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... Chevalier « pour scavoir quel est l’usage à Paris et son avis sur cet arrêt ». ...
... Au fil du temps, la référence à Paris, voire aux autres provinces du royaume, devient de moins en moins pertinente et les disparités entre les contextes colonial et métropolitain semblent trop fortes pour s’en inspirer. ...
... Benton montre que l’apparition de conflits juridiques générés par l’imposition d’un nouvel ordre légal par les colonisateurs est un trait commun des différentes sociétés coloniales à l’époque moderne et explore les différentes stratégies de contestation ...
... On peut se demander si certains ne forcent pas le trait pour convaincre l’intendant d’user de son autorité à leur avantage212. ...
... [Des lois non appliquées – un trait structurel de l’État à l’époque moderne ?] », Geschichte und Gesellschaft, 23 (1997), p. 647-663. ...
... Dans une ordonnance de 1707 qui renouvelle les dispositions d’une ordonnance royale de 1702 interdisant la « traite d’eau-de-vie avec les Sauvages » au Détroit, l’intendant Raudot précise par exemple que l’ordonnance du roi s’applique « dans l’étendue ...
... L’intendant colonial doit certes traiter avec un nombre de juridictions réduit par rapport aux généralités, mais le défi de faire exécuter ses ordres sur l’ensemble du territoire demeure entier. ...
... En Bourgogne, Évrard remarque que des communautés fautives tablent sur les délais de traitement des plaintes pour retarder l’exécution d’ordonnances rendues contre elles240. ...
... Olivier Poncet, « Conseils du roi », dans Lucien Bély, dir., Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, PUF et Quadrige, 2002, p. 325. 4. ...