... ANOM, C11A, vol. 50, fol. 485-490, lettre de Maurepas à Dupuy, 18 mai 1728. 147. Louis Assier-Andrieu, « Coutume et usage », p. 319. 148. ANOM, C11A, vol. 49, fol. 488-499v, ordonnance de Dupuy incluant « Observation », 22 novembre 1726. 149. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... ANOM, C11A, vol. 49, fol. 150-151, lettre du gouverneur Beauharnois au secrétaire d’État à la marine, 10 octobre 1727. ...
... ANOM, C11A, vol. 57, fol. 166-173, lettre de Beauharnois et Hocquart au secrétaire d’État à la marine, 15 octobre 1732. 157. ...
... ANOM, C11A, vol. 26, fol. 159, lettre de Raudot au secrétaire d’État à la marine, 10 novembre 1707. 162. Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Feydeau de Brou, 22 avril 1716. ...
... ANOM, C11A, vol. 45, fol. 293-295v, ordonnance de Bégon, 8 juillet 1721 ; ANOM, C11A, vol. 49, fol. 150-151, lettre du gouverneur Beauharnois au secrétaire d’État à la marine, 10 octobre 1727. 168. ...
... ANOM, C11A, vol. 24, fol. 65-70v, ordonnance de Raudot portant règlement pour la police des rues et du marché à Montréal, 22 juin 1706 ; ANOM, C11A, vol. 49, fol. 404-405v, lettre de Dupuy au secrétaire d’État à la marine, 25 octobre 1727 ; ANOM, C11A ...
... ANOM, C11A, vol. 54, fol. 40-44v (citation fol. 44-44v), lettre de Beauharnois et Hocquart au secrétaire d’État à la marine, 3 octobre 1731, en réponse à ANOM, C11A, vol. 56, fol. 58-58v, lettre de Maurepas à Beauharnois et Hocquart, 24 avril 1731. 182 ...
... de Orry à Hocquart, 17 mai 1731. 187. ...
... Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, copie d’une lettre écrite par Feydeau de Brou aux maires, échevins et syndics de la province le 27 décembre 1717 et règlement annexé, 27 décembre 1717. 190. ...
... ANOM, C11A, vol. 64, fol. 159-167v, lettre de Hocquart au contrôleur général, 26 octobre 1735. ...