... ANOM, C11A, vol. 56, fol. 41-43v, lettre de Maurepas à Beauharnois et Hocquart, 17 avril 1731. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... ANOM, C11A, vol. 59, fol. 85-85v, lettre de Beauharnois et Hocquart à Maurepas, 1er octobre 1733, citée dans Thomas Wien, « Rex in fabula », p. 80. 211. ...
... ANOM, C11A, vol. 57, fol. 166-173, lettre de Beauharnois et Hocquart au secrétaire d’État à la marine, 15 octobre 1732. 219. Denis Richet, La France moderne : l’esprit des institutions, p. 67-68. 220. John A. ...
... Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C100, lettre circulaire de Pontcarré de Viarme aux subdélégués, 4 juillet 1739. 225. ANOM, C11A, vol. 45, fol. 319-322v, ordonnance de Bégon, 6 février 1722. 226. Jürgen Schlumbohm [trad. ...
... ordonnance de Hocquart (qui avertit le public que du 1er octobre prochain au 10 du même mois la monnaie de carte, les acquits et ordonnances seront reçus en la manière accoutumée dans une des salles du Palais à Québec pour la distribution et répartition des lettres ...
... Cette analyse est l’aboutissement logique de notre étude, puisque la confection de l’arrêt du Conseil met à profit les procédures d’information examinées précédemment (lettre, mémoire, avis), que l’arrêt s’appuie sur un argumentaire présent dans les ordonnances ...
... ANOM, C11A, vol. 21, fol. 98-108, lettre de Beauharnois au secrétaire d’État à la marine, 16 novembre 1703 ; ANOM, C11A, vol. 56, fol. 9-10, lettre de Maurepas à Beauharnois et Hocquart, 10 avril 1731 ; ANOM, C11A, vol. 56, fol. 198-199v, lettre de Mgr ...
... Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C2614, lettre du contrôleur général Orry à l’intendant de Viarmes, 18 avril 1736 : « Pour terminer cette affaire, il paroist nécessaire d’expédier un arrêt du Conseil […] je vous prie d’en dresser le projet et de me l’envoier ...
... ANFR, G7-205, lettre de Feydeau de Brou au contrôleur général suivie de projet d’arrêt, 18 avril 1728. 18. ...
... Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C116, lettre de Orry à Lesseville, 27 janvier 1734, suivie de lettre du subdélégué du Mans à Lesseville, 14 février 1734. 21. Françoise Hildesheimer, « Centralisation, pouvoir local et diplomatique », p. 51. ...