... « Ordonnance qui, sur les défenses qu’avoit faites le Marquis de Beauharnois, dans les Villes et Campagnes, d’y recevoir les Arrêts du Conseil sans sa permission […] », 27 mars 1728, Arrêts et règlements du Conseil supérieur de Québec et Ordonnances ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... ANOM, C11A, vol. 19, fol. 273-276, « Mémoire sur plusieurs affaires de la Nouvelle-France », 23 mars 1701. 24. Mathieu Stoll, « Faut-il brûler la Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces ? ...
... ANOM, C11A, vol. 19, fol. 273-276v, « Mémoire sur plusieurs affaires de la Nouvelle-France », 23 mars 1701. 58. Cabuzel Andréa Banbuck, Histoire politique, économique et sociale de la Martinique, p. 106-107 et 119. ...
... de Bretagne Ferrand écrit ainsi au contrôleur général Desmarets : « J’ai l’honneur de vous envoyer mon avis sur le prix des sels fournis par les propriétaires des marais de la ville de Bourgneuf […] en exécution de l’arrest du Conseil d’État du 16e mars ...
... ANFR, G7-526, lettre de Turgot au contrôleur général, 5 mars 1705 ; ANFR, G7-525, lettre de Turgot au contrôleur général, 25 août 1701, suivie de copie du jugement et de mémoire de Turgot, 22 août 1701. 124. ...
... fait l’objet de mémoires descriptifs et statistiques, relevés dans François Lebrun, « Notes de lecture : les grandes enquêtes statistiques des xviie et xviiie siècles sur la généralité de Tours (Maine, Anjou, Touraine) », Annales de Bretagne, 72, 1 (mars ...
... ANFR, G7-182, lettre et mémoire de Béchameil de Nointel, 26 mars 1702. 161. Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C415, Inventaire général des papiers du dépôt de l’intendance de Tours, 1759. 162. Colette Brossault, Les intendants de Franche-Comté, p. 32. ...
... Autre exemple : ANOM, C11A, vol. 39, fol. 40-41v, requête de François Desjordy Moreau de Cabanac à Vaudreuil et Bégon et délibération du Conseil de marine (fol. 40 : annotation sur la délibération du Conseil de marine), 14 mars 1719. 2. ...
... ANOM, C11A, vol. 44, fol. 388-388v, requête de Anne Marie Chapoux veuve Soumande, Louis Le Roux La Chaussée et Catherine Chauvin, veuve de feu Ignace La Croix suivie de ordonnance de Bégon, 9 juillet 1722. ...
... ANOM, C11A, vol. 44, fol. 388-389v, requête de Anne Marie Chapoux veuve Soumande, Louis Le Roux La Chaussée et Catherine Chauvin, veuve de feu Ignace La Croix suivie de ordonnance de Bégon, 9 juillet 1722. 15. ...