Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)

... Denis Richet, La France moderne : l’esprit des institutions, p. 67-68. 220.  John A. Dickinson, « Réflexions sur la police en Nouvelle-France », p. 512-513. 221.  Michèle Fogel, Les cérémonies de l’information, p. 30. 222.  ...

... Par exemple, l’entrée en scène du régent en 1715 cause des turbulences dans le recouvrement des deniers publics : l’intendant reçoit ordre de rétablir les faits en affirmant la légitimité des recouvrements passés et futurs, « quelques personnes mal intentionnées ...

... ANOM, C11A, vol. 91, fol. 16-17v, lettre de La Galissonière et Bigot au secrétaire d’État à la marine, 16 septembre 1748 : l’arrêt du Conseil d’État « concernant la liquidation de la retenue des six deniers pour livre au profit des invalides de la Marine ...

... Quoi qu’il en soit, le mal est fait et la retenue n’a pu être faite sur les prises de 1744 et 1745, « attendu que l’arrest du Conseil du roy pour la retenue desdits 6 deniers n’étoit point parvenu à Québec60 ». ...

... L’originalité de cet arrêt n’est pas son objet : l’évocation d’une affaire pour renvoi devant l’intendant est fréquente lorsque les droits du fisc sont compromis par la faillite d’un comptable des deniers publics, car c’était le meilleur moyen de sauver ...

... Fanny Cosandey et Robert Descimon, L’absolutisme en France : histoire et historiographie, Paris, Seuil, 2002, p. 146 ; Denis Richet, La France moderne : l’esprit des institutions, p. 30 ; Bernard Barbiche, « Actes royaux », dans Lucien Bély, dir., Dictionnaire ...

... Denis Richet, « La monarchie au travail sur elle-même », dans De la Réforme à la Révolution. Études sur la France moderne, Paris, Aubier, 1991, p. 425-445. ...

... Alland, Denis, et Stéphane Rials, dir. Dictionnaire de la culture juridique. Paris, PUF, Lamy et Quadrige, 2003, 1649 p. Antoine, Michel. « Genèse de l’institution des intendants ». Journal des Savants, (1982), p. 283-317. ...

... Desbarats, Catherine. « Les deniers du roi dans l’économie canadienne du 18e siècle », dans Sylvie Dépatie et al. Vingt ans après Habitants et marchands. Lectures de l’histoire des 17 e et 18 e siècles canadiens. ...

... Diderot, Denis, et Jean Le Rond d’Alembert. Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers. 1751-1772, 17 vol. Didier, Sébastien. « Entre ville et campagnes, les subdélégués de l’intendance canadienne (1675-1763) ». ...