... Autre exemple : ANOM, C11A, vol. 39, fol. 40-41v, requête de François Desjordy Moreau de Cabanac à Vaudreuil et Bégon et délibération du Conseil de marine, 14 mars 1719. 113. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... ANOM, C11A, vol. 59, fol. 301, ordonnance de Hocquart, 30 mars 1731. actes royaux comme les arrêts du Conseil, contresignés par les secrétaires d’État26. La valeur de la signature de l’intendant repose sur ce contreseing. ...
... chapitre 4 • L’ordonnance au cœur du métier d’intendant 207 Exemple d’ordonnance particulière de l’intendant de Tours Lesseville, 28 mars 1740. Arch. dép. d’Indreet-Loire, C102. ...
... Exemples : Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C18, lettre de Leblanc à Feydeau de Brou, 9 janvier 1728 ; Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand, 13 septembre 1710 ; Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand, 22 mars 1707. 48 ...
... C11A, vol. 59, fol. 300-300v, ordonnance de Hocquart confiant à Louis Aubert de La Chesnaye le soin de visiter le Domaine du roi en vue d’en établir les limites « en execution des ordres particuliers que nous avons recûs de sa majesté à ce sujet », 30 mars ...
... ANOM, C11A, vol. 39, fol. 40-41v, requête de François Desjordy et délibération du Conseil de marine, 14 mars 1719. 84. ANOM, C11A, vol. 40, fol. 137-137v, requête adressée à l’intendant par Charles d’Auteuil de Monceaux, 6 novembre 1719. 85. ...
... Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand, 27 mars 1715 ; Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Feydeau de Brou, 15 septembre 1719. ...
... Par exemple, l’intendant Hocquart et le gouverneur Beauharnois envoient au secrétaire d’État à la marine leurs observations sur la contestation du mariage de JeanClaude Louet et Thérèse Willis par le père du marié, celui-ci ayant été débouté par un arrêt ...
... ., Histoire comparée de l’administration (iv e-xviii e siècles), p. 34 ; Michèle Bimbenet-Privat et Marie-Françoise Limon, « Police », dans Lucien Bély, dir., Dictionnaire de l’Ancien Régime, p. 993. 159. ...
... Arch. dép. d’Illeet-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand, 22 mars 1707. ...