... ANOM, C11A, vol. 39, fol. 40-41v, requête de François Desjordy et délibération du Conseil de marine, 14 mars 1719. 84. ANOM, C11A, vol. 40, fol. 137-137v, requête adressée à l’intendant par Charles d’Auteuil de Monceaux, 6 novembre 1719. 85. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... C’est ce qui arrive en 1706 lorsque François Hazeur, sous-fermier des traites de Tadoussac, réclame à l’intendant Raudot une indemnité pour les pertes subies en raison de « désordres » commis par les Abénaquis. ...
... ANOM, C11A, vol. 25, fol. 29-30v, requête (non datée) de François Hazeur suivie de ordonnance de soit-communiqué de Raudot, 3 août 1706. ...
... « Liberté », dans Antoine Furetière, Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots françois tant vieux que modernes, et les termes de toutes les sciences et des arts, tome 2 (non paginé), 1690. 119. ...
... Selon le Dictionnaire de droit et de pratique de Ferrière : « L’usage est le Droit François non écrit, qui s’est introduit imperceptiblement par le tacite consentement des Peuples, et qui par une longue habitude s’est acquis la force et l’autorité de ...
... ANOM, C11A, vol. 49, fol. 150-151, lettre de Beauharnois au secrétaire d’État à la marine, 10 octobre 1727. « Utilité », dans Antoine Furetière, Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots françois tant vieux que modernes, et les termes ...
... Gravure de Jean-François Huguet, Musée de Bretagne. Source : Wikimedia Commons. et qu’en 1685 le Conseil souverain se voit interdire d’adopter un règlement de police générale en l’absence de l’intendant38. ...
... Edmond Esmonin, Études sur la France des xvii e et xviii e siècles, p. 177-179 ; Fernand Ouellet, « Les archives du gouvernement de la Nouvelle-France », Revue de l’Université Laval, vol. 12, no 5 (janvier 1958), p. 403. 50. ...
... Pour plus de détails sur cette affaire et les arrêts précédents rendus sur cette question, voir Jean-Guy Lavallée, « Dubreil de Pontbriand, Henri-Marie », dans DBC, [En ligne], http ://biographi.ca/fr/. 60. ...
... C’est le cas d’un conflit entre les Jésuites et le curé de Batiscan au sujet des paroisses Saint-François-Xavier et Sainte-Geneviève. ANOM, C11A, vol. 56, fol. 9-10, lettre de Maurepas à Beauharnois et Hocquart, 10 avril 1731. ...