... ANOM, C11A, vol. 92, fol. 55-56v, lettre de François Bigot au secrétaire d’État à la marine, 7 septembre 1748. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C99, lettre de Des Gallois de La Tour à ses subdélégués, 9 décembre 1734. Alain J. Lemaître, La misère dans l’abondance en Bretagne au xviii e siècle, p. 23. 200. ...
... Entre France et Nouvelle-France, les lettres, avis, mémoires, extraits et registres forment un bagage de pratiques communes qui donnent une cohérence à l’action des intendants malgré la diversité des contextes où ils officient. ...
... ANFR, G7-192, note sur un placet de Pierre Bousquet de Quimper joint à une lettre de Ferrand au contrôleur général, 4 octobre 1711 : « On estime que ce placet doit estre renvoyé à M. l’Intendant de Bretagne pour examiner la proposition et donner son avis ...
... Exemple : ANFR, G7-192, lettre de Ferrand au contrôleur général suivie de placet de Pierre Bousquet suivie de lettre du Sr Petit à Ferrand, 1711. 6. ...
... Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C102, ordonnance de Lesseville, 28 mars 1740 ; Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C118, requête des fabricants de laine suivie de lettre de Savalette, 15 mai 1749. 21. ...
... Raymonde Litalien, Québec capitale de la Nouvelle-France, 1608-1760, Paris, Les Belles Lettres, 2008, p. 156. 43. Cédric Glineur, Genèse d’un droit administratif sous le règne de Louis XV, p. 138. ...
... Autre exemple de lacune formelle : alors qu’il est d’usage de ne pas dater la requête, au contraire de la lettre, cette règle n’est pas toujours suivie dans la colonie, où lettre et requête se confondent. ...
... En 1750, par exemple, le gouverneur La Jonquière et l’intendant Bigot exécutent les ordres du roi en donnant une commission d’assesseur au Conseil supérieur au sieur Bedout, « Sa Majesté voulant donner de l’émulation aux sujets de famille qui ont déjà ...
... Le requérant doit justifier sa créance par divers documents, dont l’extrait de sépulture de son père et une lettre du curé de la paroisse certifiant qu’il est bien son unique héritier. ...