... Également publié aux Éditions Archives et Culture, Paris, 2023, 176 p. ...
Notaires en Nouvelle-France
... Cet ouvrage vient aussi témoigner de l’apport des actes notariés, en ce qui a trait autant à leur rédaction qu’à leur inscription et leur transmission, dans l’enrichissement de notre mémoire collective. ...
... Plusieurs notaires ont exercé au-delà du Traité de Paris en 1763. Antoine Foucher a rédigé 7 555 actes entre 1746 et 1800. ...
... Le corpus comprend les noms de 218 individus formellement identifiés dans cette recherche comme étant des tabellions, des notaires seigneuriaux et des notaires royaux depuis la fondation de Québec, en 1608, jusqu’au Traité de Paris en 1763. ...
... Une étude actualisée Notre étude se termine avec la cession de la Nouvelle-France à la GrandeBretagne en 1763, même si plusieurs notaires ont poursuivi leur activité au-delà du traité de Paris. ...
... Par la même législation, le roi introduit la Coutume de Paris comme code de loi officiel de sa colonie d’Amérique. ...
... Le notariat a survécu à la Conquête de 1760 et au Traité de Paris de 1763. Les Anglais, nouveaux maîtres du pays, ont maintenu 16. André Vachon, op. cit., p. 39-40. ...
... On attribue à Louis IX, dit Saint-Louis, la création des notaires du Châtelet de Paris. À l’origine, les tabellions et les clercs rédigent les actes, puis ils sont progressivement remplacés par des notaires. ...
... À Paris, le Minutier central des notaires, inauguré en 1932, conserve les actes de 141 études (122 de Paris et 19 de la banlieue) antérieures à la Révolution française dont la plus ancienne minute remonte à 1471. ...
... Sous le Régime français, la pratique testamentaire n’est pas courante puisque la Coutume de Paris a prévu le partage rigoureux des biens entre les membres d’une famille, limitant ainsi le legs de biens à la bonne volonté du testateur. ...