... Lebeau Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006 ISBN 10 : 2-89448-478-X ISBN 13 : 978-2-89448-478-4 Ventes en Europe : Distribution du Nouveau Monde 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris ...
Notaires et patriotes. 1837-1838
... Quant au notaire Girouard, de Saint-Benoît, il a droit à une place de choix, ce qu’il ne faut pas considérer comme un traitement de faveur. Ce n’est que juste. ...
... Bien entendu, un historien chevronné aurait sans doute su comment la traiter. D’ailleurs, des études historiques telles que l’Histoire des Patriotes de Gérard Filteau et Patriotes et Loyaux de Gilles Laporte demeurent, à notre avis, deux ...
... Selon lui, ce traitement injuste a été à l’origine de leur élévation, dans le cœur de la population, du rang de coupables présumés à celui de martyrs d’une abjecte persécution. ...
... L’ordonnance de l’intendant Claude de Bouteroue, en 1669, qui réclamait le pouvoir entier pour tout ce qui avait trait à la nomination des notaires, obligeait les seigneurs à soumettre aux autorités coloniales la liste de tous les notaires qui pratiquaient ...
... Louis Adolphe Robitaille Notaire audit village de Varennes, prêter le serment Secret afin de connaître les Signaux qu’ils avaient dans la confrérie des patriotes & que ma chance serait bien plus grande, qu’autrement je courais risque d’être bien mal traité ...
... Sabrevois de Bleury, ex-député de Richelieu, a réfuté par un écrit du 31 octobre 1839 l’Histoire de l’Insurrection du Canada écrite par LouisJoseph Papineau en mai 1839 alors qu’il était à Paris, en exil, vaincu, isolé et presque désespéré. ...
... Le curé témoigne : […] qu’un jour du mois de novembre, étant à l’office de Pierre Joseph Chèvrefils, écuyer notaire, j’ai eu l’occasion de traiter certaines questions relatives aux affaires du pays. ...
... Jusqu’à l’arrivée du premier code civil du Bas-Canada en 1866, les actes notariés étaient, selon la Coutume de Paris, reçus devant deux notaires. C’est l’article ...
... À ceux qui seraient tentés de rester neutres, il dira : « ceux qui refuseront de marcher verront leurs propriétés brûlées et seront traités comme leurs plus cruels ennemis ». ...