... François-Olivier Martin, Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, Cujas, 1972 (1922), t. 1, p. 265-396 et 404-459. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... La Coutume de Paris est la norme coutumière exclusive à partir de 166316. ...
... Niort, le seigneur s’appuie autant sur la réalité sociale que sur le droit, la Coutume de Paris et la législation locale21. ...
... Germain Antoine Guyot, Traité des fiefs, Paris, Chez Saugrain, 1751, 6 vol. ...
... Adaptation du régime juridique de possession et d’exploitation des terres La tenure seigneuriale en Nouvelle-France comporte des règles particulières, différentes de celles de la Coutume de Paris. ...
... Henri Des Rivières Beaubien, Traité sur les Lois civiles du Bas-Canada, Montréal, L. Duvernay, 1832-1833, vol. ...
... Enfin, il estime dans ce mémoire qu’il faut retirer « le droit [de retrait] roturier », celui-ci étant aussi exorbitant que le droit lignager et n’étant « conforme à la pas 44 Coutume de Paris ». ...
... Traité de la loi des fiefs, chap. X, art. 38, p. 50. 50. Ibid., chap. VI, art. 16, p. 22. 51. Ibid., chap. IV, art. 8, p. 15. 52. Ibid., chap. IV, art. 8, p. 16. ...
... Traité de la loi des fiefs, chap. III, art. 7, p. 12. 54. Ibid., chap. III, art. 7, p. 13. 55. ...
... Des avantages sont accordés aux seigneurs : défrichements et sécurisation des terres, monopole de traite, droit de bûchage… Contrairement aux contrats de censive, ou même aux concessions de fiefs ou d’arrière-fiefs, les Amérindiens usent d’un procureur ...