... C’est ce qu’a fait Evelyn Kolish en ce qui a trait au testament, démontrant l’imposition des visées anglaises en matière de droit avec la jurisprudence34. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... À l’instar de l’emploi de cette mesure juridique à Paris, nombre de substitutions faites au Québec visent à figer – l’espace d’une ou deux générations – les biens dans le temps à l’abri d’un héritier plus « fragile » ou qui a déjà de nombreuses dettes38 ...
... Rappelons aussi qu’en vertu de la Coutume de Paris les biens nobles (les seigneuries) étaient tout de même assujettis à une forme « imparfaite » de primogéniture : contrairement aux successions roturières, les fiefs étaient partagés de manière inégalitaire ...
... Burguière et collab., Histoire de la famille, », Paris, Armand Colin, vol. 2, 1986, p. 66-76. ...
... Ces seigneurs semblent démontrer un grand paternalisme dans leur testament en ce qui a trait à la transmission du patrimoine familial. Cette question n’est cependant pas l’objet de cette partie et ne sera pas abordée. 65. Haddad, loc. cit. 66. ...
... partie i • Un terrier en pièces détachées… 119 Trois études font cependant exception : une de Rénald Lessard, qui traite de l’utilité des papiers terriers de seigneurie pour retrouver les propriétés de ses ancêtres ; l’autre de Richard Chabot, qui ...
... Devisme, Paris, Saugrain, MDCCLII, t. 1, livre v, chap. xvii, p. 531. 13. Louise Dechêne, « La rente du faubourg Saint-Roch à Québec, 1750-1850 », Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 34, no 4, mars 1981, p. 590. 14. ...
... Ghislain Brunel, Olivier Guyotjeannin et Jean-Marc Moriceau (dir.), Terriers et plans-terriers du xiiie au xviiie siècle : actes du colloque de Paris, 23-25 septembre 1998, Rennes et Paris, Association d’histoire des sociétés rurales et École nationale ...
... Guy Lemarchand, La fin du féodalisme dans le pays de Caux conjoncture : économique et démographique et structure sociale dans une région de grande culture de la crise du xviie siècle à la stabilisation de la Révolution, 1640-1795, Paris, Éditions du ...
... François-Joseph Cugnet, Traité de la loi des fiefs, Québec, Guillaume Brown, 1775. ...