... Concession par Augustin Gill à Jean Marie Joyal, 15 janvier 1813, BAnQ-M, CN603, S25, doc. 826. 49. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... Jugement en faveur des sauvages du Sault St-Louis contre les Jésuites, au sujet de terres disputées, 22 mars 1762, AUM, P-58, H2, 54. 60. ...
... Par exemple, dans les années 1800, le procureur est Joseph Gamelin Chateauvieux, un marchand de Saint-François-du-Lac, marié à Catherine Annance, une femme de la communauté abénaquise65. ...
... Jugement en faveur des sauvages du Sault St-Louis contre les Jésuites au sujet de terres disputées, 22 mars 1762, AUM, P-58, H2, 54. 74. ...
... Jugement en faveur des sauvages du Sault St-Louis contre les Jésuites au sujet de terres disputées, 22 mars 1762, AUM, P-58, H2, 54. 85. En février 1810 (soit à la fin de l’agence de Stacey), H. W. ...
... seigneurs qui expriment leur opinion sur le changement constitutionnel à l’époque, on en retrouve 51 qui se positionnent à l’encontre de la création d’une chambre d’assemblée29, dont Ignace-Michel d’Irumberry de Salaberry, PierreAmable De Bonne, Joseph-Marie ...
... En février et en mars 1801, le Bill pour l’établissement des écoles gratuites et l’avancement des sciences dans cette Province est étudié par les députés. ...
... Par exemple, le 10 mars 1801, à l’étape du vote pour l’envoi du projet de loi au Conseil législatif, seuls 13 députés sont présents en Chambre, dont sept députés reconnus pour leur appui au bloc ministériel, incluant le seigneur canadien P.-L. ...
... Le 1er mars 1810, Craig dissout le Parlement et lance une autre campagne électorale, à laquelle il participe ouvertement, diffusant une généreuse propagande en faveur des bureaucrates. ...
... L’absence de Bédard, qui est emprisonné jusqu’en mars 1811, rend les débats moins âpres en Chambre. En effet, les Canadiens se montrent beaucoup moins hardis que lors des sessions précédentes. ...