Nouvelle-France au fil des édits (La)

Nouvelle-France au fil des édits (La)

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... pour aller en France vaquer à la poursuite d’un procès considérable qu’il a au Parlement de Paris et que par son absence le siège demeure sans juge dans les matières criminelles… et qu’il est d’une extrême importance d’y pourvoir, le Conseil a commis ...

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... . - Les pauvres ou domestiques dudit hôpital qui seront malade d’une maladie formée (sic), pourront être envoyés à l’Hôtel-Dieu pour y être traités, ou retenus au dit hôpital, suivant que les administrateurs jugeront le plus à propos. - Et d’autant qu ...

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... 9_08099/0276 Édit pour l’établissement des Récollets à Québec, Montréal, Plaisance et à l’île Saint-Pierre Les religieux récollets de l’Ordre de Saint-François débarquèrent à Québec aussi tôt qu’en 1615, soit à peine douze ans après leur arrivée à Paris ...

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... de Paris, qu’ils nous ont nommés pour jouir dudit office de notre juge royal comme les autres pourvus de semblables offices, et en faire l’exercice dans toute l’étendue de ladite île, à la réserve de l’enclos desdits ecclésiastiques établis à Ville-Marie ...

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... Vu par le Conseil son arrêt du huitième de ce mois, rendu par la requête présentée en icelui par Noël Jérémie LaMontagne, commis aux traites de Tadoussac portant que le Père Viguier, Religieux de la Compagnie de Jésus, faisant les fonctions curiales de ...

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... et un mai dernier, signée Louis et plus bas Phélyppeaux et scellée du sceau secret de Sa Majesté, portant révocation des vingt-cinq congés qui se donnaient aux habitants de ce pays pour aller en traite aux Outaouais, et défenses à toutes personnes de ...

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... Il a été convenu et accordé que le présent traité et toute et chacune des choses contenues en icelui seront ratifiées et confirmées de part et d’autre, le plus tôt qu’il sera possible, et que les ratifications soient réciproquement échangées en bonne ...

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... d’assister au Te Deum qui y sera chanté, afin de rendre grâce à Dieu du traité de paix signé entre Sa Majesté, l’empereur, l’Empire, l’Espagne, l’Angleterre et la Hollande. ...

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... Il acquit, ajoute-t-il, un grand empire sur les Iroquois, et parvint à conclure, en 1701, un traité qui mettait fin à une hostilité séculaire. ...

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... Michel Sarrazin, l’incitant à revenir en NouvelleFrance, après un séjour de trois années de perfectionnement à Paris. ...