... Le 11 février 1717 NML 82204/0167 ***Ordonnance qui condamne Noël Brun, JeanPierre Corriveau, Jacques Étienne Corriveau, Guillaume Corriveau, René Patry, Louis Poulin, Jean Fradet, Jacques Marceau, Noël LeRoy, François Bazin, Jean Levêque, François ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Lotbinière, seigneur de Lotbinière, conseiller au Conseil supérieur et agent général de la Compagnie d’Occident, il sera fait inventaire, par les officiers de l’Amirauté de Québec, des castors sauvés du naufrage du navire Le Providence, capitaine François ...
... Le 5 avril 1720 NML 82204/0181 ***Ordonnance qui déclare que Aymard Lambert, adjudicataire des Fermes unies de France, représenté par le sieur François Étienne Cugnet, aura seul le droit de chasse, traite, pêche dans l’étendue du Domaine du roi, depuis ...
... Hadancourt, économe dudit hôpital, François Dalle et André Souste, fabricants de bas de soie, laine et coton, pour l’établissement d’une manufacture de bas (faits) au métier dans ledit hôpital. ...
... Le 16 août 1720 NML 82204/0189 ***Ordonnance entre Pierre Thomas Tarieu de La Pérade, lieutenant réformé d’une Compagnie du détachement de la Marine, seigneur en partie de Sainte-Anne, François Chorel Dorvilliers, également seigneur en partie de Sainte-Anne ...
... Le 7 février 1721 NML 82204/0195 ***Ordonnance entre le sieur Charest, seigneur de Lauzon, et François Fréchette, Étienne Fréchette, Laurent Huot et autres habitants de Saint-Nicolas, au sujet du site de la nouvelle église de cette paroisse. ...
... Défenses à François Dussault de s’immiscer ni entreprendre en façon quelconque le sauvetage dudit charroi à peine de cinquante livres d’amende. ...
... 1718, pour régler et faire faire les chemins depuis le Sault de la Chaudière jusqu’à l’église de Saint-Nicolas, en exécution duquel pouvoir, il aurait tracé lesdits chemins en présence de René Demers, Gabriel Deslauriers, Michel Rousseau, Renaud et François ...
... Petite-Rivière : L’étendue de la paroisse de Saint François-Xavier, située au dit lieu, sera de la lieue de front que contient la partie de ladite seigneurie de la Baie-Saint-Paul, qui est comprise dans cette paroisse avec les profondeurs de ladite partie ...
... r q u i s d e vau d r e u i l les profondeurs de ladite paroisse qui n’étaient que d’environ soixante-dix arpents du côté du nord-est, à prendre du bord du fleuve, seront augmentées des terres de Pierre et André Hamel, Eustache Harnois, Lucien et François ...