... Le 17 mars 1707 NML 82204/0027 ***Ordonnance qui remet Jacques Caillac, tailleur d’habits, en possession d’un terrain qu’on a enlevé à ses auteurs pour les fortifications de Québec. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Marie Madeleine Petit, femme de Guyon-Desprès, fournira à Barsalou toutes les peaux de bêtes qu’elle tuera dans sa boucherie à la charge par lui de les payer comptant, et ce toutes les semaines, savoir ...
... Le 21 juin 1707 NML 82204/0038 ***Ordonnance qui reçoit les habitants de Berthier et de l’île au Castor, opposant à l’ordonnance du 20 mars 1706 et décide que le sieur Berthier rentrera dans ses communes pour en disposer comme bon lui semblera, moyennant ...
... p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l NML 9_08101/0419 Ordre de construire un pont sur l’emplacement du nommé Carrière à Montréal À la suite d’une représentation du sieur André Carrière, tant pour lui que pour les héritiers de Marie ...
... Le 16 mars 1708 NML 9_08100/0429 Ordonnance qui défend de chasser et de pêcher sur les grèves de la seigneurie de Beaupré À la suite d’une requête présentée le 16 mars 1708 par les messieurs du Séminaire de Québec, seigneurs de la Côte-de-Beaupré, ...
... fourniront, de leur travail pour la construction desdits presbytère et pont, ladite somme de sept cents livres comprise à proportion de l’étendue du front de leur habitation, de sorte que celui qui aura quatre arpents de front paiera le double Le 12 mars ...
... Le 27 mars 1709 NML 82204/0074 ***Ordonnance qui décide que la terre appelée la terre du Passage qui est au nord-est de la rivière du Cap-Rouge demeurera à la dame DuTisné et à ses enfants en pleine propriété, en faisant jouir la veuve Harnois de vingt-trois ...
... Le 9 juillet 1709 Le 31 juillet 1709 ***Ordonnance qui déclare que tous les biens qui appartenaient à Pierre Tremblay, fils, dans la succession de Marie Madeleine Simard, sa mère, reviendront à Pierre Tremblay, son père, en payant par lui à son fils ...
... Le 18 mars 1710 NML 82204/0096 ***Ordonnance qui condamne les sieurs Peire et Macart à payer au sieur Leblond, curé de ...
... Le 22 mars 1710 Le 31 mars 1710 Nomination à la fonction d’intendant de Michel Bégon Une nouvelle nomination à la fonction d’intendant de la Nouvelle-France fut officialisée par la publication, le 31 mars 1710, d’une ordonnance à l’adresse du sieur ...