... Le 27 novembre 1724 p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l NML 82204/0268 ***Ordonnance qui fait défenses au nommé Campagna, et Joseph Lepage, Louis Gaulin et Denis Gagné, habitants de Saint-François de l’île et comté ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Claude-Thomas Dupuy, de septembre 1726 à mai 1728 et Sans intendant de mai 1728 à mars 1729 et Secondé par l’intendant Gilles Hocquart, de mars 1729 à septembre 1747 Autorités religieuses : Mgr Jean-Baptiste de Saint-Vallier, de 1726 à 1727 Mgr Louis François ...
... Le 25 avril 1726 NML 9_08100/0310 Ordonnance de payer les frais d’inhumation à la Fabrique de Charlesbourg Sur ce qui nous a été représenté par le sieur LeBoullanger, curé de Charlesbourg, que la veuve de Jean-François Delage dit Lavigueur, demeurant ...
... Le 14 mai 1727 NML 82205/0008 ***Ordonnance qui interdit pour toujours le nommé Antoine Olivier Quiniart dit Duplessis, de Saint-François, seigneurie d’Argentenay, de ses fonctions de notaire et d’huissier et de tout autre emploi de judicature, à cause ...
... presbytère Vu le procès-verbal fait par Normandin, huissier royal, résidant en la seigneurie de Batiscan, en date du quinze de ce mois, au sujet des menaces qui lui ont été faites par les nommés Saint-Marc, Prénouveau, Lafontaine, la veuve Périgny, François ...
... Et cependant avons condamné et condamnons lesdits Saint-Marc, Prénouveau, Lafontaine, la veuve Périgny, François Baris et Saint-Sire, chacun à cinq livres d’amende par chacun jour, à compter dudit jour six de ce mois, jusqu’à ce qu’ils aient fourni et ...
... Le Conseil supérieur fit jouer le fait que, puisque monseigneur de Saint-Vallier avait en France un coadjuteur et un successeur en la personne de monsieur Louis François de Mornay depuis 1713, il n’y avait pas vacance en son sein et que le Conseil était ...
... Le 1er février 1730 Le 20 novembre 1729 NML 82205/0042 ***Ordonnance qui fait défenses à Charles Landry et Claude Landry, habitants de Saint-François de l’île d’Orléans, de tenir cabaret et de vendre des vins et eaux-de-vie. ...
... de Québec, au nom et comme tutrice du sieur François Aubert son fils mineur, héritier par bénéfice d’inventaire dudit feu son père, contenant que le pont qui mène au moulin de ladite seigneurie est en si mauvais état qu’on ne peut, sans se hasarder, ...
... , Jacques Racicot, François Voyé dit Labrie, Pierre Grou, François Serat, Antoine Laurion, René Laurion, Noël Cousineau, Louis André, Archambault et Demarest, la veuve Latulipe. ...