... ou dans les autres lieux qui seront indiqués à cet effet pour les villes de Montréal et des Trois-Rivières, pendant le temps de quinze jours après la publication du présent arrêt et d’en payer la valeur (trente sols la livre au lieu de quarante) en lettres ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 14 juin 1710 NML 82204/0102 ***Ordonnance qui, sur le procès-verbal d’Hilaire Bernard de Larivière, décide que le nouveau chemin fait à Sainte-Famille pour aller à Saint-François de l’île d’Orléans, subsistera et qu’il aura dix-huit pieds de large ...
... En sorte que tous les habitants de cette ville et des environs souffrent et lorsqu’ils ont l’argent à la main pour avoir du pain pour eux et pour leur famille, ils n’en trouvent point de fait, le plus souvent. ...
... de noblesse pour lui et sa famille par lettres patentes données à Versailles le 17 juin 1707… le Conseil faisant droit de ladite requête a ordonné et ordonne que lesdites lettres d’anoblissement accordées au sieur Boucher seront enregistrées au greffe ...
... jouissent et leurs héritiers et ayant droit… Le 6 novembre 1711 NML 94442/0267 Nomination au poste de lieutenant à la prévôté de Montréal Vu la requête présentée en ce Conseil par François Marie Bouat, qu’il avait plu à Sa Majesté de l’honorer de lettres ...
... , père… Malgré sa nomination en mars 1710, l’enregistrement de ses lettres patentes ne fut consigné au greffe du Conseil supérieur que le 14 octobre 1712. ...
... Septembre 1713 NML 9_08099/0340 Don de Sa Majesté à la cathédrale de Québec pour la célébration perpétuelle de messes Vu par le Conseil les lettres du roi données à Fontainebleau au mois de septembre 1713, par lesquelles Sa Majesté fait don au chapitre ...
... Écoutons ce qu’en disait l’intendant : Le sieur Menage, missionnaire de la paroisse de Saint-Louis-aux-Camouraskas (sic), nous ayant représenté par sa lettre missive, datée du vingthuit août dernier, que plusieurs habitants de ladite paroisse laissent ...
... de Saint-Sulpice de Montréal, le roi crut bon de rétablir les faits par les lettres patentes, en forme d’édit, suivantes : Les ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice nous ont représenté que, sur leur requête, nous aurions rendu un arrêt de notre ...
... Le 18 août 1714 NML 82204/0142 ***Ordonnance qui permet aux boulangers de Québec d’acheter du blé partout où ils en trouveront et oblige ceux qui en ont au-delà de leur provision de trois mois pour la subsistance de leur famille de vendre le surplus ...