... Le 31 mai 1734 NML 82205/0166 ***Ordonnance qui fait savoir aux Iroquois du Sault, à ceux du lac des Deux Montagnes, aux Abénaquis de Saint-François et de Bécancour et aux Algonquins et Népissingues domiciliés, qu’ils ne doivent à l’avenir donner aucun ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 18 juillet 1734 NML 82205/0174 ***Ordonnance en faveur de Paul François Raimbault, seigneur de Saint-Blin, au sujet des droits et honneurs qu’il doit avoir dans l’église de Verchères en sa qualité de seigneur de Verchères et qui lui ont été confirmés ...
... (NML 9_01863/0117-C) Ratification de la concession de la seigneurie de la Grande Île, aujourd’hui dans le Vermont Cette seigneurie donnée au sieur François Antoine de Pécaudy consistait en une île située dans le lac Champlain et des îles voisines. ...
... NML 82205/0186 ***Ordonnance qui défend aux nommés Désilets, François Bourassa, Jean Huard et à tous autres habitants de la devanture du fleuve Saint-Laurent, côte de Lauzon, de troubler Paul Boulé et ses gendres dans la pêche qui leur a été accordée ...
... Passé lequel temps, permettons à François Rivard dit Lavigne d’en faire construire un à ses frais et dépens. Le 11 mars 1736 NML 9_08100/0537 Ordonnance condamnant les chantres des paroisses Saint-Thomas et Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud ...
... Condamnons ledit Marot, Jean Roussin et François (Paul) Boulet à rembourser à la fabrique de ladite église, la somme de vingt-cinq livres pour frais avancés par ladite fabrique à l’occasion du différent en question. ...
... ordonnance de M. de Tonnancour, subdélégué de l’intendant à Trois-Rivières, du deux juin dernier, et décide qu’après que les syndics et marguilliers auront rendu compte tant de l’emploi des deniers destinés pour la bâtisse en pierre de l’église de Saint-François ...
... 484 Le 30 avril 1737 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_01863/0104C Ratification de la concession de la seigneurie Aubert-Gallion Le roi ratifia la concession faite à Thérèse de Lalande Gayon, veuve de François Aubert ...
... Le 18 septembre 1737 NML 82205/0228 ***Ordonnance qui porte que l’arrêt du Conseil d’État du roi du 2 avril 1737 qui donne exemption NML 82205/0230 ***Ordonnance qui oblige les habitants des paroisses de Saint-Pierre et Saint-François, Rivièredu-Sud ...
... 486 Le 10 janvier 1738 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 82205/0233 ***Ordonnance qui déboute François Antoine Pécaudy de Contrecoeur, capitaine d’une compagnie des troupes du détachement de la Marine, seigneur de Contrecœur ...