... Le 7 mai 1738 NML 82205/0245 ***Ordonnance qui donne acte à François Elzéar Vallier, supérieur du Séminaire de Québec, propriétaire du fief du Sault-au-Matelot en la ville de Québec, de l’abandon fait par Louis Bourbeau dit Carignan, constructeur de ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 12 février 1739 dépendantes de la paroisse de Saint-François de Bellechasse, seront déchargés du reliquat, restant à fournir, pour remplir leur quote-part pour la construction du presbytère de ladite paroisse suivant la répartition qui en a été faite ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s de ses habitants, François Fortin et Thomas Cahouët, à l’amende et aux dépens pour avoir refusé de travailler aux chemins et fossés tant du premier que du second rang de ...
... aumônier pour le roi au fort de Chambly, et missionnaire des habitants dudit lieu, Jean-Baptiste Boucher, sieur de Niverville, enseigne dans les troupes du détachement de la Marine entretenue pour le service du roi en ce pays, seigneur dudit Chambly, François ...
... Le 11 juillet 1740 NML 82205/0298 ***Ordonnance qui porte que par les syndics Jacques Bernier, François Guimont, Louis Lemieux et Caouette, élus à l’assemblée de paroisse du 20 mars 1740, il sera dressé, en présence du père Foucault, un état estimatif ...
... . - Et François Antoine de Pécaudy, seigneur dudit Contrecoeur, capitaine d’une Compagnie des troupes du détachement de la Marine, et Dame Marie Françoise de Contrecoeur, veuve de feu Jean-Louis de La Corne, chevalier de l’ordre militaire de SaintLouis ...
... Le 25 février 1742 NML 82206/0022 ***Ordonnance qui, sur la requête de François Étienne Cugnet, Thomas Jacques Taschereau et Jacques Gamelin, ci-devant intéressés dans l’exploitation des Forges de Saint-Maurice, nomme les sieurs Etchevery et Liquart ...
... Le 24 août 1742 NML 82006/0029 ***Ordonnance qui condamne François Étienne Cugnet à payer entre les mains du trésorier de la Marine tant la somme de 64 302 livres dont il se trouvait redevable à la caisse du Domaine que celle de 5 704 livres pour farines ...
... légataires universelles du feu sieur de Saint-Vallier, Évêque de Québec, Sa Majesté aurait reconnu que par le contrat du 12 novembre, mil six cent quatre-vingthuit, ledit sieur Saint-Vallier aurait acquis, pour lui et ses successeurs à l’évêché, du sieur François ...
... Le 5 février 1744 NML 82206/0054 ***Ordonnance qui donne acte au contrôleur de la Marine à Québec et à François Étienne Cugnet, Thomas Jacques Taschereau, Pierre François Olivier de Vezain, Jacques Simonnet et Ignace Gamelin, tous ci-devant intéressés ...