... pourvoir à la charge de lieutenant général de la prévôté de Québec, vacante par la retraite du sieur de Leigne, et étant informé de la capacité, prud’homie et expérience au fait de la judicature, et affection à notre service de la personne du sieur François ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 11 janvier 1745 NML 82206/0066 ***Commission de chirurgien major à François Lajus pour en cette qualité aller à la suite du détachement commandé par M. Marin, lieutenant dans les troupes, destiné pour aller en Acadie. ...
... Le Conseil, faisant droit sur les fins de ladite requête, a ordonné qu’il soit fait un recensement dudit inventaire des registres et papiers du greffe de ce Conseil, par François Étienne Cugnet, premier conseiller, en présence du procureur général du ...
... Ayant été informé que certains habitants de la paroisse de L’Ange-Gardien avaient passé outre à cette ordonnance, l’intendant François Bigot publia un nouveau document, le 25 juin 1749, par lequel il donna pouvoir au sieur de Rouville de se rendre identifier ...
... Le 7 décembre 1745 NML 82206/0076 ***Ordonnance qui commet le sieur François Daine, lieutenant général de la prévôté de Québec, subdélégué de l’intendant, pour se transporter incessamment à la pointe De Lévy, à Beaumont et à Saint-Michel-de-la-Durantaye ...
... Roland-Michel Barrin, comte de La Galissonière gouverneur et lieutenant général Septembre 1747-août 1749 (Provisoire) Secondé par l’intendant Gilles Hocquart, de septembre 1747 à août 1748 Secondé par l’intendant François Bigot, d’août 1748 à août 1749 ...
... janvier 1748 NML 9_08100/0395 Nomination d’un subdélégué de l’intendant à Québec Étant nécessaire de commettre une personne capable pour faire les fonctions de notre subdélégué à Québec, nous avons commis et commettons, par ces présentes, le sieur François ...
... Le 1er janvier 1748 NML 9_08101/0076 Nomination de l’intendant François Bigot La nomination de l’intendant François Bigot fut annoncée le 1er janvier 1748, en remplacement de Gilles Hocquart. ...
... ***Commission de subdélégué de l’intendant à François Daine, lieutenant général de la prévôté de Québec, pour en cette qualité connaître les affaires sommaires qui surviendront entre les habitants du gouvernement de Québec sauf l’appel par-devant l’intendant ...
... terrain qui se trouve le long de la mer, Le 24 décembre 1748 NML 9_08100/0399 Ordonnance qui défend de glisser et patiner dans les rues de la ville de Québec Mauvaise nouvelle que celle qui est servie aux enfants de la ville de Québec par l’intendant François ...